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La pollution par les micro-plastiques d'origine textile
DUMOULIN, Virginie

SAINT-GERMAIN, Sabine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014908-01
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Faciliter l'accès au marché pour les produits, équipements et procédés innovants dans le domaine de la construction
RENVOISE, François

LEBENTAL, Bruno

HUBERT, Claire

DE MENTHIERE, Catherine

DEREIX, Charles

VALLANCE, Michel

ARCIER, Lionel

CALVAYRAC, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009841-01
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La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean

LAHOCHE, Pierre

ALANORE, André

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01
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La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
CALGARO, Jean

DEBIESSE, Georges

DURANTHON, Jean-Philippe

HUMBERT, Evelyne

LEBENTAL, Bruno

BREUIL, Henri

PERNIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°004301-02
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La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation
HANUS, François

MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004301-01
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La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004171-01
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