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La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
DOUARD, Pascal

ARNOULD, Brigitte

DEMOLIS, Christian

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010240-01
- Accéder à la notice
Analyse du dispositif Natura 2000 en France
BARTHOD, Christian

ALLAG-DHUISME, Fabienne

VELLUET, Rémi

DOMALLAIN, Denis

JOURDIER, Geneviève

REICHERT, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009538-01
- Accéder à la notice
Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale. La Réunion : Territoire de la côte Ouest
DUFOURMANTELLE, Aude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010284-01
- Accéder à la notice
L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"
PERRET, Bernard

DOUARD, Pascal

LE DIVENAH, Jean-Paul

LAVOUX, Thierry

LEVY, Christian

NARRING, Pierre

DURANTHON, Jean-Philippe

GUIGNARD, Philippe

ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°009548-01
- Accéder à la notice
La flotte océanographique française
BELLEC, Philippe

IMBERT, Philippe

BONACCORSI, François

GIRARDEY-MAILLARD, Maryelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010133-01
- Accéder à la notice
Parcours professionnels des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
ROCHE, Pierre-Alain

VILLETTE, Marie

GRASZK, Edmond

GEFFROY, Yves

HUBIN-DEDENYS, Sylvie

NEVEU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009647-01
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Regards sur les grands projets urbains en Europe - Éléments de parangonnage par rapport aux pratiques françaises
NARRING, Pierre

DUFOURMANTELLE, Aude

AUREAU, Emmanuel

MASBOUNGI, Ariella
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°009658-01
- Accéder à la notice
Coordination de la labellisation des PAPI/PSR et de la délivrance des autorisations environnementales nécessaires
PITIE, Christian

SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008933-02
- Accéder à la notice
Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne

SANDRIN, Marc

NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009853-01
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Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien
SCHMIT, Philippe

ASSAILLY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009914-01
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Gouvernance locale de la prévention de la délinquance
RAVERAT, Laurent

MENORET, Bernard

BENATSOU, Fatiha

BECQ-GIRAUDON, Maximilien

LAFFARGUE, Bruno

LAMY, Philippe

FLAM, Gilbert

KLEIN-DONATI, Fabienne

HESSE, Catherine

JOUAULT, Didier

MIRAUX, Jean-Luc

MECHERI, Hervé

TAUPIN, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°007479-11
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Evolution de la gouvernance des ports intérieurs
RENVOISE, François

LE DIVENAH, Jean-Paul

FORMAGNE, Christian

UHEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009149-01
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Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis

RATHOUIS, Pierre

RAYMOND, Michel

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01
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Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe

LAVOUX, Thierry

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03
- Accéder à la notice
Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)
BELLEC, Philippe

GALIBERT, Thierry

CHOMIENNE, Jean-Pierre

MALEZIEUX, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01
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Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-02
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Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur
ALEXANDRE, Sylvie

ROURE, Françoise

PILLET, Didier

MAILLARD, Christian

FARGEON, Catherine

GAVINI-CHEVET, Christine

KALLENBACH, Sacha

MATHIEU, Gérard

PLANCHENAULT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

CONSEIL GENERAL DE L'ARMEMENT (CGA)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008512-01
- Accéder à la notice
Les gares de Lyon, Bercy et Austerlitz : état des lieux et perspectives du tripôle
LABIA, Patrick

PICQUAND, Jean-Louis

MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008010-02
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Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier

MESLIN, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01
- Accéder à la notice
Elaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement
DOUARD, Pascal

DURVILLE, Jean-Louis

FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008915-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?
LEVRAUT, Anne-Marie

PAYEN, Denis

COPPINGER, Nathalie

CHOLLEY, François

MADIGNIER, Marie-Laurence

BENEZIT, Jean-Jacques

SIMONI, Marie-Louise

LAGANIER, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02
- Accéder à la notice
Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel
LECOMTE, Alain

VERGRIETE, Patrice

DELARUE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008926-01
- Accéder à la notice
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves

MENAGER, Thierry

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008802-01
- Accéder à la notice
Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François

PIPIEN, Gilles

DAVID, Dominique

RENUCCI, Armand

CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01
- Accéder à la notice
Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France
STEINFELDER, Mauricette

BOIRET, Philippe

DE RIBIER, Armelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008376-01
- Accéder à la notice

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