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Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
FEMENIAS, Alain

BLANCHARD, Philippe

GILLET, Hervé

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007645-01
- Accéder à la notice
Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
BELLUROT, Nadine

DEBIESSE, Georges

RAYMOND, Michel

CHAIN, Philippe

RENAUDIN, Noël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007686-01
- Accéder à la notice
Pour une politique volontariste vers l'international. La promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL
BENADON, Danielle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007604-41
- Accéder à la notice
Noeud ferroviaire lyonnais - Scénarios d'aménagement de la section ferroviaire entre Saint-Fons (Rhône) et Grenay (Isère) (Rapport de mission et Analyses, scénarios, recommandations)
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°006680-03
- Accéder à la notice
La lutte contre l'absentéisme et le décrochage scolaires
ANTONMATTEI, Pierre

FOUQUET, Annie
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007479-03
- Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Rennes - Saint-Malo
MORIN, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007847-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
FAYEIN, Laurent

ANDARELLI, Catherine

LANUSSE, Jean-Claude

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007610-01
- Accéder à la notice
Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean

PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007602-01
- Accéder à la notice
Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole - Enseignements à partir de six études de cas
FEMENIAS, Alain

MARCHANDISE, Patrick

QUEVREMONT, Philippe

JUFFE, Michel

BARREY, Guy

BEDEL, Jean-Alfred

TSCHITSCHMANN, Eric

MADIGNIER, Marie-Laurence

BESEME, Jean-Louis

BENOIT, Guillaume

HURAND, Patrick

CONDE, Josiane

DEDINGER, Patrick

MARCHAL, Yves

MENEROUD, Martine

VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007331-01
- Accéder à la notice
Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire
LESAFFRE, Benoît

CHABRAND, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007799-01
- Accéder à la notice
Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
LHOSTIS, Alain

D'AUBREBY, Marc

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: nov. 2011 Affaire n°007709-01
- Accéder à la notice
L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)
DURANTHON, Jean-Philippe

WEYMULLER, Benoît

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: nov. 2011 Affaire n°007604-33
- Accéder à la notice
Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'Mare à Rouen ?
QUEFFELEC, Christian

CALGARO, Jean

CARLOTTI, Pierre

DHIMA, Dhionis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007921-01
- Accéder à la notice
Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final
BOUVIER, Michel

ESCAFRE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007500-01
- Accéder à la notice
Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010)
BLAISE, Louis

BORDRY, François

LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007559-01
- Accéder à la notice
Expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)
LAFITTE, Jean-Jacques

DEREIX, Charles

PUIG, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007706-01
- Accéder à la notice
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007525-02
- Accéder à la notice
L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard

CHAPELON, Jean

DOIZELET, Marie-Pierre

FEMENIAS, Alain

SESBOUE, Eric

LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01
- Accéder à la notice
Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
LAVOUX, Thierry

SCHMIT, Philippe

SIMON, Gilbert

ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007488-01
- Accéder à la notice
Circulation des poids lourds dans le massif des Vosges
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007665-01
- Accéder à la notice
Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
RATHOUIS, Pierre

MONTEILS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007643-01
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La nomination des attachés principaux à l'emploi fonctionnel de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
DUBAIL, Sylviane

VERDON, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007727-01
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Audit du Réseau scientifique et technique
ROUDIER, Jacques

BACOT, Marie-Anne

DEYGOUT, Françoise

DUPONT-KERLAN, Elisabeth

DURAND, Jean

DURANTHON, Jean-Philippe

LESAFFRE, Benoît

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007504-01
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La mobilité et les transports dans les territoires ruraux
RAOUL, Emmanuel

CASTEIGTS, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007489-01
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L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la DGAC
DAVID, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007239-01
- Accéder à la notice

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