Résultats de recherche : - Mot clé: statut

19 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes
PERRON, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01
- Accéder à la notice
Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis

KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012365-P
- Accéder à la notice
Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
BOIZARD, Pascale

COMMANDRE, Roland

BAUDEQUIN, Denis

ROCCI, Jean-François

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009977-01
- Accéder à la notice
Dispositions issues de la loi "littoral" applicables aux communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares
ISELIN, Philippe

ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009364-01
- Accéder à la notice
Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre

DUFOURMANTELLE, Aude

GENTHON, Muriel

TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009810-01
- Accéder à la notice
Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles
ALLAIN, Yves-Marie

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01
- Accéder à la notice
La situation du corps des attachés d'administration du ministère de l'équipement dans un contexte d'évolutions de leur statut et de leurs métiers
DUBAIL, Sylviane

REBUFFEL, Jean

FOCRET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007896-01
- Accéder à la notice
Expertise des missions dans le cadre de la fusion des corps administratifs de catégorie B
PERRIN, Gilles

REGNAUD, Georges

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007859-01
- Accéder à la notice
Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR. Rapport définitif
LESAFFRE, Benoît

CHABRAND, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007799-02
- Accéder à la notice
L'accès aux terminaux de transport combiné
GENEVOIS, René

FEDOU, Daniel

MORIN, Yves

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007869-01
- Accéder à la notice
Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire
LESAFFRE, Benoît

CHABRAND, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007799-01
- Accéder à la notice
La nomination des attachés principaux à l'emploi fonctionnel de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
DUBAIL, Sylviane

VERDON, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007727-01
- Accéder à la notice
Formation initiale des agents techniques et techniciens de l'environnement : faisabilité d'un transfert
GUTH, Marie-Odile

SEGONI, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007371-01
- Accéder à la notice
Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal

SIMON, Gilbert

BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007311-01
- Accéder à la notice
Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)
BALLAND, Pierre

FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°006578-01
- Accéder à la notice
Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement
DIQUET, Jean-Claude

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004627-01
- Accéder à la notice
Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national
PEIGNE, Hubert

VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004300-01
- Accéder à la notice
Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004220-01
- Accéder à la notice
La nouvelle configuration du GIP-ENSERR (Ecole Nationale de Sécurité Routière et de Recherche)
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004132-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Mot clé: statut

19 documents trouvés