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La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé

BERACHA, Pascale

MAYSOUNAVE, Marie-Hélène

SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004966-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004891-01
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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004823-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri

LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004812-01
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Les concessions des ponts de Tancarville et de Normandie
DETERNE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004929-01
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Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre

DURAND, Jean-Louis

MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004818-01
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Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte
BURDEAU, Michel

DURVILLE, Jean-Louis

GARCIN, Jean-Loup

LASSAIGNE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004623-01
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Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques

MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01
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L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004913-01
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Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) - Rapport d'évaluation
FINOT, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004628-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André

PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004813-01
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Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude

TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004464-01
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Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick

OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°004560-01
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La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004980-01
- Accéder à la notice
Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel

LEGENDRE, Henri

NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004619-01
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Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes
DETERNE, Jean

GARNIER, Pierre

RIMATTEI, Pierre

CAZALA, Anne

CRESPY, Gilles

DE MONCHY, Guy
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004721-01
- Accéder à la notice
Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique

FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004764-01
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La prévention des incendies d'habitation
BUGEAU, Jean-Pierre

QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004888-01
- Accéder à la notice
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006230-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
AUSSOURD, Philippe

PREVOT, Marc

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004475-01
- Accéder à la notice
Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS
LINET, Marcel

QUERE, Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004508-01
- Accéder à la notice
Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement
DIQUET, Jean-Claude

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004627-01
- Accéder à la notice
Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard

PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004632-01
- Accéder à la notice
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
LETEURTROIS, Jean-Pierre

RAVARD, Jean-Louis

ROZEN, Georges

WINTER, Laurent

SCHNEITER, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004639-01
- Accéder à la notice
La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004776-01
- Accéder à la notice

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