Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2013, Thématique: HABITAT - LOGEMENT

5 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La mobilisation du parc privé à des fins sociales en particulier dans les communes en état de carence

  • LAPORTE, Patrick

  • MASSIN, Isabelle

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008855-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue

  • LECOMTE, Alain

  • ALBRECHT, Patrick

  • MALFILATRE, Yves

  • MARQUES, Ruth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01

  • Accéder à la notice

  
• Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008034-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat

  • DEBIESSE, Georges

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008368-01

  • Accéder à la notice

  
• Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

  • LAPORTE, Patrick

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008758-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1