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Alerte et signaux faibles
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008340-01
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Les observatoires des loyers
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)
- OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°008269-01
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Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer
- DELPECH DE SAINT GUILHEM, Jean
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007468-01
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Organisation du remorquage portuaire
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007282-02
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Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
- CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007423-01
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