Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT

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Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012
LEFEBVRE, Etienne

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008338-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat
CREUCHET, Bertrand

DUFOURMANTELLE, Aude

GADBIN, Françoise

HELIAS, Annick

VANDEWALLE, Bernadette

GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01
- Accéder à la notice
Les usages non alimentaires de la biomasse
RATHOUIS, Pierre

LEFEBVRE, Etienne

GUERIN, André-Jean

ALEXANDRE, Sylvie

ATTALI, Christophe

ROY, Claude

DE MENTHIERE, Catherine

TOUSSAINT, Xavier

GAULT, Jean

TEXIER, Pierre-Henri

THIBAULT, Henr-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008149-01
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Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles
ALLAIN, Yves-Marie

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01
- Accéder à la notice
Mission d'expertise concernant le domaine de Barbossi du point de vue du risque incendie (commune de Mandelieu La Napoule)
LEBEAU, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007560-02
- Accéder à la notice
Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte

GADBIN, Françoise

MALFILATRE, Yves

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01
- Accéder à la notice
Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian

BLANC, Nicole

ROUSSEL, François

FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007965-01
- Accéder à la notice
Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries
LEGRAND, Henri

GUIGNARD, Philippe

SUBREMON, Alexandra
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007911-01
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Mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion
CREUCHET, Bertrand

LAFITTE, Jean-Jacques

DE FURST, Xavier

SAUVAGE, Patrick

MADIGNIER, Marie-Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°008061-01
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Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération de macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

ANDRAL, Bruno

CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: mai 2012 Affaire n°007942-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04
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Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage
QUEVREMONT, Philippe

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008093-02
- Accéder à la notice
Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime - Rapport complémentaire relatif au site de Boyardville
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007336-03
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Organisation des opérations de repeuplement d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian

BLANC, Nicole

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°007965-02
- Accéder à la notice
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)
LAURENT, Jérôme

WINTER, Laurent

PELOSSE, Hélène

PAINAULT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007861-01
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Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
FEMENIAS, Alain

BLANCHARD, Philippe

GILLET, Hervé

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007645-01
- Accéder à la notice
Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final
BOUVIER, Michel

ESCAFRE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007500-01
- Accéder à la notice
Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010)
BLAISE, Louis

BORDRY, François

LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007559-01
- Accéder à la notice
Expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)
LAFITTE, Jean-Jacques

DEREIX, Charles

PUIG, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007706-01
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L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard

CHAPELON, Jean

DOIZELET, Marie-Pierre

FEMENIAS, Alain

SESBOUE, Eric

LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01
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Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
LAVOUX, Thierry

SCHMIT, Philippe

SIMON, Gilbert

ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007488-01
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Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François

DAVID, Dominique

LABIA, Patrick

PANHALEUX, Jean

PICQUAND, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin

TERRIE, François

BERGES, Pierre

CAYREL, Laurent

SAUZEY, Philippe

CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007540-02
- Accéder à la notice
Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01
- Accéder à la notice
La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian

BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007164-01
- Accéder à la notice

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