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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
14
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
BOISSEAUX, Thierry
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
2
LECOMTE, Chantal
2
MASSONI, Michel
2
ALLAG-DHUISME, Fabienne
1
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
1
BELLUROT, Nadine
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
6
ENVIRONNEMENT
5
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
AMENAGEMENT URBAIN
3
CADRE JURIDIQUE
2
EQUIPEMENTS
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
PAYSAGE
2
TRANSPORTS
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
Domaine
DROIT
3
EAU
3
FINANCES PUBLIQUES
3
PLANIFICATION
3
SERVICES DU MINISTERE
3
ECOLOGIE
2
ETUDE D'IMPACT
2
RISQUES
2
SITE
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
Mot clé
programme
22
Année rapport
2024
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2023
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2020
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2009
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2008
1
2007
1
2006
1
2005
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2004
2
2003
1
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Candidature au label Grand Site de France du Grand Site ’’Salagou-Cirque de Mourèze"
BOISSEAUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°015474-01
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’Conques Vallées Lot et Dourdou’’ (Aveyron) - Rapport en CSSPP
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°015440-01
Accéder à la notice
Audit du programme 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »
BELLUROT, Nadine
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
PERRIN, Gilles
COQUELIN, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°012681-01
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Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève
SIMONE, Maryline
VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013016-01
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Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
LE COZ, Christian
PY, Michel
DUBOST, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: mars 2020
Affaire n°012747-01
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Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité
BOISSEAUX, Thierry
ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2018
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°012069-01
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Évaluation du programme HIRLAM-B - External review of the HIRLAM-B programme
MARBOUTY, Dominique
LYNCH, Peter
PACCAGNELLA, Tiziana
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010423-01
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Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel
DE TREGLODE, Hervé
WEYMULLER, Benoît
CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008296-01
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Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage
DECOURCELLE, Jean-Pierre
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008332-01
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Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer
LACAVE, Jean-Marc
DUPONT-KERLAN, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007468-02
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Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "
GRANCHER, Madeleine
LEGRAND, Henri
GUILLET, Rémi
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007240-01
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Audit ministériel du programme 207 - Sécurité et circulation routières
WINTER, Laurent
BESSON, Jean-Pierre
FRACCARO, Firmino
OZIOL, Francis
RENVOISE, François
TSCHITSCHMANN, Eric
DIEUDONNE, Christian
DURAND, Jean
GOMBERT, Joseph-Michel
PIOLAT, Raymonde
PUECH, Patrick
TAQUET, Dominique
TOMASI, Yannick
VOUILLON, Maurice
WEPIERRE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007594-01
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Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable
BRUN, Patrick
FREY, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°006597-02
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Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon
MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007446-01
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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
RAVARD, Jean-Louis
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007184-01
Accéder à la notice
Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)
HELIAS, Annick
QUEVREMONT, Philippe
TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006319-01
Accéder à la notice
Audit du programme Transports terrestres et maritimes
DURANTHON, Jean-Philippe
GENEVOIS, René
LECOMTE, Chantal
LEMPEREUR, Paul
MASSENET, Yves
MASSONI, Michel
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005727-01
Accéder à la notice
Audit du programme Réseau Routier National (RRN)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
DETERNE, Jean
LECOMTE, Chantal
SCHMITT, Paul
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005018-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004788-01
Accéder à la notice
Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
Accéder à la notice
Conception d'un programme d'optimisation des politiques d'achat. Opache. Plan d'actions
BORNAND, Georges
ROZEN, Georges
SERRADJI, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE ( DAFAG)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: nov. 2004
Affaire n°004401-01
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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
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