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Mission de réflexion sur un projet de gare nouvelle TGV dans le secteur de Saint-Florentin (Yonne)
PICQUAND, Jean-Louis

WINTER, Laurent

VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°007219-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

D'AUBREBY, Marc

CHAUVIERE, Jean-Yves

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°006675-01
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Cabanisation et dépôts sauvages de déchets sur la commune de Milhaud (Gard)
ALBRECHT, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007849-01
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Modalités d'organisation des transports publics dans le département du Rhône et l'agglomération de Lyon
LABIA, Patrick

SCHWARTZ, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007993-01
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Accueil des trains TEOZ Auvergne - Expertise de l'école polytechnique fédérale de Lausanne
LIEBERMANN, Claude

PICQUAND, Jean-Louis

LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007917-02
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Retenues de stockage d'eau - Bassin Adour-Garonne
BEDEL, Jean-Alfred

QUEVREMONT, Philippe

HURAND, Patrick

DEGOUTTE, Gérard

LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007510-01
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Audit ministériel du programme 207 - Sécurité et circulation routières
WINTER, Laurent

BESSON, Jean-Pierre

FRACCARO, Firmino

OZIOL, Francis

RENVOISE, François

TSCHITSCHMANN, Eric

DIEUDONNE, Christian

DURAND, Jean

GOMBERT, Joseph-Michel

PIOLAT, Raymonde

PUECH, Patrick

TAQUET, Dominique

TOMASI, Yannick

VOUILLON, Maurice

WEPIERRE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007594-01
- Accéder à la notice
Trois dispositifs de responsabilisation parentale dans le cadre de la prévention de la délinquance
MASSIN, Isabelle

LACAZE, Didier

LAFFARGUE, Bruno

MESSIAS, Bernard

MIRAUX, Jean-Luc
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007479-05
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Organisation du remorquage portuaire
ALLAIS, Vincent

PATEY, Gérard

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007282-02
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La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)
LAURENT, Jérôme

WINTER, Laurent

PELOSSE, Hélène

PAINAULT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007861-01
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Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
FEMENIAS, Alain

BLANCHARD, Philippe

GILLET, Hervé

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007645-01
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La lutte contre l'absentéisme et le décrochage scolaires
ANTONMATTEI, Pierre

FOUQUET, Annie
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007479-03
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Noeud ferroviaire lyonnais - Scénarios d'aménagement de la section ferroviaire entre Saint-Fons (Rhône) et Grenay (Isère) (Rapport de mission et Analyses, scénarios, recommandations)
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°006680-03
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Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
BELLUROT, Nadine

DEBIESSE, Georges

RAYMOND, Michel

CHAIN, Philippe

RENAUDIN, Noël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007686-01
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Pour une politique volontariste vers l'international. La promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL
BENADON, Danielle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007604-41
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Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean

PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007602-01
- Accéder à la notice
Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole - Enseignements à partir de six études de cas
FEMENIAS, Alain

MARCHANDISE, Patrick

QUEVREMONT, Philippe

JUFFE, Michel

BARREY, Guy

BEDEL, Jean-Alfred

TSCHITSCHMANN, Eric

MADIGNIER, Marie-Laurence

BESEME, Jean-Louis

BENOIT, Guillaume

HURAND, Patrick

CONDE, Josiane

DEDINGER, Patrick

MARCHAL, Yves

MENEROUD, Martine

VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007331-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
FAYEIN, Laurent

ANDARELLI, Catherine

LANUSSE, Jean-Claude

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007610-01
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L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard

CHAPELON, Jean

DOIZELET, Marie-Pierre

FEMENIAS, Alain

SESBOUE, Eric

LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01
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La mobilité et les transports dans les territoires ruraux
RAOUL, Emmanuel

CASTEIGTS, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007489-01
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy

CHAPELON, Jean

LEBENTAL, Bruno

AMAND, Francis

HADDOUCHE, Nacéra

LE BOULAIRE, Christian

RAYMOND, Michel

SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007496-01
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