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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)"

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Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
MOUCHARD, Agnès

DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009279-01
- Accéder à la notice
Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire

MAGRUM, Max

PELOSSE, Hélène

RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010092-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie
LEBLANC, Sylvain

MEGRET, Bruno

DOMALLAIN, Denis

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°008890-03
- Accéder à la notice
Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre

HUBERT, Claire

BERGER, Yves

CONDE, Josiane

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01
- Accéder à la notice
Parcours professionnels des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
ROCHE, Pierre-Alain

VILLETTE, Marie

GRASZK, Edmond

GEFFROY, Yves

HUBIN-DEDENYS, Sylvie

NEVEU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009647-01
- Accéder à la notice
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
DHENEIN, Philippe

REGNAUD, Georges

RIMOUX, Lionel

KEGELART, Jean-Jacques

PENEAU, Valérie

MASUREL, Hervé

FERRI, Eric

TAGAND, Anne

GISSLER, Eric

BONNET, Yves

VILLE, Christian

LOPEZ, Alain

DU MESNIL DU BUISSON, Marie-Ange

LAVAURE, Patrick

MAUDET, Thierry

ALFANDARI, Jean-Michel

CHRISTMANN, Philippe

BERTHE, Thomas

GOUELLO, Loïc

MARTIN, Jean-Yves

SIGNOLES, François

BERBAIN, Hugues

LAVAL, Didier

VO VAN QUI, Jean-Luc

CLEMENT, Pascal

SCHIL, Philippe

CAUCHOIS, Louis

BOUET, Jérôme

CHAVIGNY, Dominique

MARSAULT, Hélène

LE GALLOU, Francis

COLOMB, Frédéric
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009898-01
- Accéder à la notice
Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne. Rapport définitif après phase contradictoire
GADBIN, Françoise

BELLEC, Philippe

AYPHASSORHO, Hugues

FLORENNE, Tristan

PENEL, Michel

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009492-01
- Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues

BRASSENS, Bertrand

CANNARD, Philippe

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°009775-01
- Accéder à la notice
Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité
HUMBERT, Pascale

VELLUET, Rémi

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009535-06
- Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion
BUISSON, Bernard

MEIGNIEN, Xavier

LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-04
- Accéder à la notice
Evaluation de la police de l'environnement
LEGRAND, Henri

SOULIE, Marie-Christine

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

CHABROL, Didier

FLAM, Gilbert

MARCHAL, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008923-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon
PIPIEN, Gilles

AUBAS, Jean-Michel

GALIBERT, Thierry

BAUCHE, Alain

SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-02
- Accéder à la notice
Réforme des commissions consultatives locales
GOETZ, Hubert

VIGNOLLES, Denis

CLEMENT, Pascal

FABRE, Dominique

LE THEULE, François-Gilles

SIMONI, Marie-Louise

PICHON, Frédéric

RAYMOND, Michel

RIDAO, Jean-Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)
GALIBERT, Thierry

ANDRAL, Bruno

BESSEMOULIN, Jean-Claude

DUTARTRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009375-01
- Accéder à la notice
Le vautour fauve et les activités d'élevage "Ubi pecora, ibi vultures" (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser
FOUQUET, Eric

STEINFELDER, Mauricette

DEMOLIS, Christian

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009272-02
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis

MAKALA, Annick

MARBOUTY, Dominique

MAGRUM, Max

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°008890-05
- Accéder à la notice
Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012
AUJOLLET, Yvan

DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009458-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Provence - Alpes-Côte-d'Azur
MENAGER, Thierry

PIPIEN, Gilles

BAUCHE, Alain

MEIGNIEN, Xavier

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008890-06
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)
LABIA, Patrick

MOREL, Marie

BERLIZOT, Thierry

FERRIER, Catherine

RENAUD, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009613-01
- Accéder à la notice
Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui
WINTER, Laurent

LAVARDE, Patrick

DUTARTRE, Sylvie

MALPEL, Georges-Pierre

PELOSSE, Hélène

ENGLEBERT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe

LAVOUX, Thierry

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03
- Accéder à la notice
Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis

RATHOUIS, Pierre

RAYMOND, Michel

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01
- Accéder à la notice
Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît

CLEMENT, Denis

DE GALBERT, Michel

CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01
- Accéder à la notice
Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)
BELLEC, Philippe

GALIBERT, Thierry

CHOMIENNE, Jean-Pierre

MALEZIEUX, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01
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Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur
ALEXANDRE, Sylvie

ROURE, Françoise

PILLET, Didier

MAILLARD, Christian

FARGEON, Catherine

GAVINI-CHEVET, Christine

KALLENBACH, Sacha

MATHIEU, Gérard

PLANCHENAULT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

CONSEIL GENERAL DE L'ARMEMENT (CGA)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008512-01
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