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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
82
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
13
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
9
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
7
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
DOUARD, Pascal
5
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
5
CHAPELON, Jean
4
DURVILLE, Jean-Louis
4
GALIBERT, Thierry
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
40
ENVIRONNEMENT
13
HABITAT - LOGEMENT
10
TRANSPORTS
10
ADMINISTRATION PUBLIQUE
9
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
9
CADRE JURIDIQUE
6
ECONOMIE
6
AMENAGEMENT URBAIN
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
12
ECOLOGIE
7
ENERGIE
7
POLLUTION
7
DROIT
6
RISQUES
6
SERVICES DE L'ETAT
6
SERVICES DU MINISTERE
6
EAU
5
ORGANISATION
5
Mot clé
évaluation des politiques publiques
18
mise en oeuvre
17
audit
16
prévention des risques
14
service déconcentré
14
prévention
13
risques naturels
13
évaluation
12
cadre juridique
11
impact
11
Année rapport
2014
50
2013
29
2012
2
2011
1
Année mise en ligne
2014
82
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Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette
DOIZELET, Marie-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
LALOT, Jean
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008302-01
Accéder à la notice
Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé
ARNAUD, Serge
LE CORRE, Jean-Yves
KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008385-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°006749-14
Accéder à la notice
La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel
FERY-LEMONNIER, Elisabeth
GIBON, Christophe
MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°007950-01
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Les contingents de logements locatifs sociaux réservés par l'Etat - Evaluation de leur gestion par les services déconcentrés
CHAPELON, Jean
NGUYEN, Thanh Nhuan
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008145-01
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Audit sur la situation du corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière
RENVOISE, François
DUBAIL, Sylviane
PERRIN, Gilles
MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008270-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°007099-01
Accéder à la notice
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