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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
404
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
158
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
72
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
52
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
50
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
39
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
38
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
28
HUBERT, Louis
23
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
22
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
505
Domaine
RISQUES
121
PREVENTION DES RISQUES
109
EAU
93
ECOLOGIE
73
POLLUTION
66
ENERGIE
56
FAUNE-FLORE
56
AGRICULTURE
44
ORGANISATION
26
DECHETS
20
Mot clé
risques naturels
96
mise en oeuvre
86
politique publique
76
audit
74
inondation
67
prévention
61
prévention des risques
59
évaluation des politiques publiques
58
gouvernance
48
biodiversité
46
Année rapport
2024
7
2023
25
2022
14
2021
24
2020
25
2019
30
2018
28
2017
34
2016
44
2015
43
2014
35
2013
45
2012
32
2011
24
2010
16
2009
10
2008
11
2007
15
2006
23
2005
8
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3
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8
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1
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2024
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21
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37
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25
2017
32
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51
2015
36
2014
40
2013
39
2012
27
2011
26
2010
10
2009
19
2008
12
2007
20
2006
11
2005
11
2004
2
2003
1
2002
0
2001
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Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010344-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de la Haute-Savoie
DOUARD, Pascal
VELLUET, Rémi
GOETZ, Hubert
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010146-03
Accéder à la notice
Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010369-01
Accéder à la notice
Rapport de suivi d'audit. Mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne
SAILLARD, Michel
PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010057-01
Accéder à la notice
Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guyane
BUISSON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010058-01
Accéder à la notice
La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
DOUARD, Pascal
ARNOULD, Brigitte
DEMOLIS, Christian
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010240-01
Accéder à la notice
La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets
PERRET, Bernard
GUIGNARD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010200-01
Accéder à la notice
Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source
FORRAY, Nicolas
VIGUIER, Jean-Pierre
CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010275-01
Accéder à la notice
Propositions pour une politique de maintien et de développement de la pêche professionnelle en eau douce
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010030-02
Accéder à la notice
Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives
MOUCHARD, Agnès
DE MENTHIERE, Catherine
GARO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010185-01
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Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
BOIZARD, Pascale
COMMANDRE, Roland
BAUDEQUIN, Denis
ROCCI, Jean-François
GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009977-01
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Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe
MENORET, Bernard
FOURNEL, Jérôme
WITCHITZ, Christophe
POINTIER, Alexandre
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010226-02
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Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national
RAVERAT, Laurent
BANOUN, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010273-01
Accéder à la notice
Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020
CAUSSADE, Pierre
BANOUN, Sylvie
ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010298-01
Accéder à la notice
La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique
ASSAILLY, Christian
LEHOUX, Gérard
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010245-03
Accéder à la notice
Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
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Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres
HUMBERT, Pascale
POUZOULET, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010019-01
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues
CAUDE, Geoffroy
MATHIEU, Noël
RENOULT, Roland
GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010099-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte
GAUTIER, Maryse
BUISSON, Bernard
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009459-04
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte
MENAGER, Thierry
GADBIN, Françoise
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008896-03
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
Accéder à la notice
Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols
BELLEC, Philippe
LAVARDE, Patrick
MADIGNIER, Marie-Laurence
LEFEBVRE, Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010068-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie
MAKALA, Annick
DURVILLE, Jean-Louis
PILLET, Didier
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°009459-05
Accéder à la notice
Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008091-03
Accéder à la notice
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