Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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• L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité

  • LAVARDE, Patrick

  • BARTHOD, Christian

  • DELAUNAY, Alexis

  • JEVAKHOFF, Alexandre

  • CARTIER, Jordan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011918-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants

  • MALER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°007775-03

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles

  • BECKER, Jean-Jacques

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

  • GUERBER, François

  • MOURA, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010764-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01

  • Accéder à la notice

  
• Le déploiement des 2/3 roues motorisés propres

  • BECKER, Jean-Jacques

  • ARCIER, Lionel

  • CEUGNIET, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011973-01

  • Accéder à la notice

  
• Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

  • RICARD, Frédéric

  • GRAND, Philippe

  • CORBEAU, Hugues

  • JARRIGE, Bertrand

  • BRASSENS, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission relative au plan de déploiement des véhicules fonctionnant au gaz naturel

  • MALER, Philippe

  • LAVERGNE, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011946-01

  • Accéder à la notice

  
• Retours d'expérience des inondations - Propositions d'un dispositif d'organisation et d'un guide méthodologique

  • PIPIEN, Gilles

  • GALIBERT, Thierry

  • DANTEC, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011553-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime

  • CAZOTTES, François

  • LE GUILLOU, Jacques

  • BARADUC, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01

  • Accéder à la notice

  
• Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité

  • BOISSEAUX, Thierry

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01

  • Accéder à la notice

  
• La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

  • LEGRAND, Henri

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01

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• Retour d’expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d’approvisionnement en électricité et en gaz durant l’hiver 2016-2017 – Evolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d’approvisionnement en gaz naturel

  • FOLLENFANT, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • LAVERGNE, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011108-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet d'extension du site classé du parc de la Garenne et des jardins du Roy à Nérac (Lot et Garonne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°008669-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010049-02

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation des bilans ex-post prévus à l’article L. 1511-6 du code des transports

  • MASSONI, Michel

  • PERRIN, Thérèse

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011038-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010649-01

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011610-01

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• La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution

  • LAVARDE, Patrick

  • BARTOLI, Fabienne

  • LESTEVEN, Pierre

  • MOQUAY, Viviane

  • VEDEAU, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025 (PRI 2025)

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • BOUR-POITRINAL, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011923-01

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• Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • BESSE, Geneviève

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01

  • Accéder à la notice

  
• Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

  • PICHON, Antoine

  • LAVARDE, Patrick

  • AVEZARD, Cécile

  • LEGAIT, Benoît

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01

  • Accéder à la notice

  
• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

  • Accéder à la notice

  
• Perspectives budgétaires de l'agence de financement des infrastructures de transport

  • HORNUNG, Pascal

  • WEYMULLER, Benoît

  • GENET, David

  • VACHEY, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: nov. 2020 Affaire n°011818-01

  • Accéder à la notice

  

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