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Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)"

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La lutte contre l'habitat indigne
DUCOS-FONFREDE, Dominique

HOSSARD, Claude

BLANCHARD, Philippe

MARION, Roger

PRETOT, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004886-01
- Accéder à la notice
La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004776-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables
CHENEVEZ, Bernard

FRINGANT, Samuel

GILDER, Alfred

O'MAHONY, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004963-01
- Accéder à la notice
Schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
ALLAIN, Yves-Marie

BERSANI, Catherine

DENEGRE, Jean

PLANQUES, Pierre

RIBIERE, Georges

TUGAYE, Yves

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004488-01
- Accéder à la notice
Urbanisation derrière les digues - Rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005
BADRE, Michel

DIMITROV, Christo

MARTIN, Xavier

MAZIERE, Brigitte

GRELU, Jacques

JULLIEN, Bernard

LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004602-01
- Accéder à la notice
Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance
DIMITROV, Christo

PRIME, Jean-Louis

FAURE, Pierre

BANOUN, Sylvie

FEKIK, Raymond
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004598-01
- Accéder à la notice
Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc

BONDAZ, Marianne

DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
LINET, Marcel

SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

DUCHENE, Rémi
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01
- Accéder à la notice
Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer
CHAPULUT, Jean-Noël

SOCIE, Michel

BOLLIET, Anne

DUCHENE, Rémi

LAYANI, Stéphane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004592-01
- Accéder à la notice
Le devenir et la gestion d'OSIRIS, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)
COTTET, Jacky

DURAND-RAUCHER, Yves

MARTIN, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004554-01
- Accéder à la notice
Quel avenir pour le sous-préfet d'arrondissement ?
DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves

VERREL, Jean-Louis

BONDAZ, Marianne

DUFFE, Pierre

FERRIER, Catherine

LE JAN, Alain

PALAT, Pierre

PAPET, Frédéric
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°004530-01
- Accéder à la notice
Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique

HANUS, François

LEJEUNE, Daniel

MAUSS, Huguette

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004588-01
- Accéder à la notice
La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François

LINET, Marcel

BRASSENS, Bertrand

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004604-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
LEGENDRE, Henri

POULENAT, Georges

LE GALLOU, Jean-Yves

MUSSO, Jean-Pierre

PONTONNIER, Henry-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01
- Accéder à la notice
Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre

RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01
- Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude

BRUNETIERE, Jean-René

BUTRUILLE, Vincent

FARRAN, Pierre

BOLLIET, Anne

PITRON, Emmanuel

VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004612-01
- Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard

DUMONT, Michel

JAMET, Christian

AUBERNON, Jean-Charles

BOLLIET, Anne

ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01
- Accéder à la notice
La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude

LE GALLOU, Jean-Yves

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01
- Accéder à la notice
Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis

DUFFE, Pierre

HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004389-01
- Accéder à la notice
Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques

WAUTERS, Alain

BLOT, Yvan

BROCHARD, François

CAMBO, Christian

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01
- Accéder à la notice
La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière
DE KORSAK, Bernard

BETH, Olivier

CABANEL, Christiane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004236-01
- Accéder à la notice
Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine

BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004308-01
- Accéder à la notice
Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc

PRIME, Jean-Louis

BABRE, Simon

CANNARD, Philippe

LAURAIN, Claude

MARTIN, Gérard

MULLER FEUGA, Philippe

PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004275-01
- Accéder à la notice
La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
DAVID, Jean-Pierre

FOIN, Patrice

BARTET, Jean-Hugues

BARTHELEMY, François

BATTESTI, Jean-Pierre

PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004286-01
- Accéder à la notice

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