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Le déploiement des 2/3 roues motorisés propres
BECKER, Jean-Jacques

ARCIER, Lionel

CEUGNIET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011973-01
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Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007340-01
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Audit des politiques locales de sécurité routière - rapport de synthèse
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

BERNARD, Christian

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan

VENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°004640-08
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Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006685-01
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Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007 Mise en ligne: févr. 2008 Affaire n°004620-01
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Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique

FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004764-01
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