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Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
DE SENNEVILLE, Gérard

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005951-01
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Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plages
ALLAIN, Yves-Marie

WELLHOFF, François

DE CHALVRON, Jean-Guy

GOULAM, Yasmina
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005860-01
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Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°004977-02
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Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup

NAU, François

PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°004750-01
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Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004977-01
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Schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
ALLAIN, Yves-Marie

BERSANI, Catherine

DENEGRE, Jean

PLANQUES, Pierre

RIBIERE, Georges

TUGAYE, Yves

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004488-01
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Eboulement de la falaise du 24 mars 2006 sur la RN1 (route du littoral) à la Réunion
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

MAGNAN, Jean-Pierre

RAT, Marcel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004717-01
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Les stations d'épuration vis-à-vis de la loi littoral dans le Finistère
BERSANI, Catherine

DURAND, Jean

STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004550-01
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Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime
GENEVOIS, René

HAMON, Jean-Marc

HAMON, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004500-01
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Bilan de la mise en oeuvre des recommandations du rapport Valls et nouvelles propositions d'orientations concernant la signalisation maritime
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: févr. 2006 Affaire n°004266-01
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Mise en place de liaisons maritimes pour la desserte de la Casamance et des zones balnéaires du Sénégal
GRAILLOT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004406-01
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Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige
DUTRUY, Serge

HAMON, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004248-01
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Audit sur les unités littorales des affaires maritimes (ULAM)
LEVY, Jean-François

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004255-01
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Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine

BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004308-01
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La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004222-01
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Les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance
RIBIERE, Georges

RUIZ, Gérard

WAUTERS, Alain

LEGER, Anne-Marie

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004103-01
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