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Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004977-01
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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard

FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004788-01
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Aménagements à réaliser sur la RN 90 entre Albertville et Bourg-Saint-Maurice - 2ème volet : investissements à long terme postérieur à 2008
DUBOIS, Pascal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004586-02
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Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier

FREZAL, Sylvestre

MOUSSEAU, Monique

SCHRAMECK, Denis

SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004747-01
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Bicentenaire du CGPC - organisation et enseignements
CHANTEREAU, Pierre

GLASSON, Denis

LIBRAIRE, Elisabeth

PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004814-01
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Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
BROCHARD, Dominique

DUPAIGNE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004749-01
- Accéder à la notice
La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU
FEDOU, Daniel

LHOSTIS, Alain

SYLVESTRE, Gérard

RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: août 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004551-01
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Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France
CHAPULUT, Jean-Noël

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004624-01
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La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre

LALANDE, Jean-Pierre

LAURENS, Denis

RAVARD, Jean-Louis

CASSAYRE, Yves

LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: oct. 2006 Affaire n°004608-01
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Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian

FARRAN, Pierre

LECOMTE, Chantal

PEIGNE, Hubert

VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004601-01
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Mise en oeuvre en France du règlement REACH
BURDEAU, Michel

BOUVIER, Michel

GRIMOT, Marc

THIRIOT, Christian
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°006190-01
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L'évolution des rapports entre le Ministère de l'Equipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
PIERRON, Paul

LOUDIERE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004262-01
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Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude LIEBERMANN sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
DESCOMBES, Guy

LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004498-01
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La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse
LEVY, Francis

PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004611-01
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Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc

BONDAZ, Marianne

DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01
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Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
LINET, Marcel

QUEVREMONT, Philippe

BARTHELEMY, François

LAZERGES, Roland

PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01
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Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain

VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004802-01
- Accéder à la notice
La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
LINET, Marcel

SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

DUCHENE, Rémi
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01
- Accéder à la notice
Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky

DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004564-01
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Prestations partagées d’Ingénierie Publique des Directions Départementales de l’Equipement (DDE) et des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF)
ANDARELLI, Catherine

LENOEL, François

CLOUD, François

LEGROUX, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004518-01
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La gestion des estuaires dans une approche communautaire
ALLAIN, Yves-Marie

GENEVOIS, René

HELIAS, Annick

LE DORE, Francis

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: août 2006 Affaire n°004484-01
- Accéder à la notice
L'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
PELLEGRIN, Jacques

DE SAINT PULGENT, Noël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004580-01
- Accéder à la notice
Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France
ROUQUES, Gilles

VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004494-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François

LINET, Marcel

BRASSENS, Bertrand

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004604-01
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La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01
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