Résultats de recherche : - Thématique: ECONOMIE

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Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
BADRE, Michel

PRIME, Jean-Louis

RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006332-01
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Captage d'eaux douces en milieu marin
LAFITTE, Jean-Jacques

LAINE, Hervé

MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006557-01
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Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée
LAINE, Hervé

MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: avr. 2009 Affaire n°005488-01
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Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable
LEGRAIN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006320-01
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TIC et Développement durable
BREUIL, Henri

BURETTE, Daniel

FLURY-HERARD, Bernard

BOISSON, Hélène

CUEUGNIET, Jean

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005815-02
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Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
VERREL, Jean-Louis

BOURGEOIS, Pierre

LORRANG, Fernand

PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: nov. 2008 Affaire n°005940-01
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L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: oct. 2008 Affaire n°005202-01
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La filière porcine française et le développement durable
LESSIRARD, Jean

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006265-01
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Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel

FEMENIAS, Alain

BALNY, Philippe

JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01
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Application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales
HELIAS, Annick

LE QUENTREC, Michel

BARATIN, François

MOREAU, Roland

VILCHIEN, Danielle
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006256-01
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La TVA sociale, pourquoi, comment, et après
BERNARD, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: août 2007 Affaire n°004802-02
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort
BERNHARD, Christian

LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005173-01
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L'environnement - nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise
LEGRAIN, Dominique
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006244-01
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La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé

BERACHA, Pascale

MAYSOUNAVE, Marie-Hélène

SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004966-01
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Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick

OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°004560-01
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L'assurance construction
BRYAS, Jean-Jacques

FRIGGIT, Jacques

VAULONT, Isabelle

DUMAS, Philippe

MACAIRE, Alexandre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004547-01
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Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier

FREZAL, Sylvestre

MOUSSEAU, Monique

SCHRAMECK, Denis

SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004747-01
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Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain

VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004802-01
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Démarche prospective transports 2050 - Eléments de réflexion
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004609-01
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Audit de modernisation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
LENOEL, François

BRIOT, Nicole

LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence

OLIVIER, Patrick

PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004503-01
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Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François

BRIOT, Nicole

LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence

OLIVIER, Patrick

PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004613-02
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Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
HANUS, François

DUBOL, Maurice

GUINAUDEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004527-01
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Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne
POLLET, André

WELLHOFF, François

TERROIR, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE (DATAR)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: août 2004 Affaire n°004315-01
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Mutation des Tissus Economiques - Réorganisation de l'Action Economique Locale
ROUSSEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004270-01
- Accéder à la notice

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