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La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques
MOUCHARD, Agnès

SAINT-GERMAIN, Sabine

KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01
- Accéder à la notice
Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction
AURICOSTE, Isabelle

SAUDUBRAY, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013893-01
- Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick

HUBERT, Louis

VIRET, Christophe

LHOTE, Catherine

DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01
- Accéder à la notice
Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)
BONNET, Thierry

MENAGER, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013975-01
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Sensibilisation et formation des élus locaux à l’approche paysagère
THIBAULT, Jean-Pierre

BRENTRUP, Serge

BACCAINI, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013812-01
- Accéder à la notice
Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte

NEVEU, Alain

HELBRONNER, Charles

DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013750-01
- Accéder à la notice
La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno

LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014045-01
- Accéder à la notice
La filière économique du vélo - Appui à la mission parlementaire confiée à M. Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°014115-01
- Accéder à la notice
Nouveaux services de mobilité partagée, situation et perspectives - Cas des services de micro-mobilité en placement libre (free-floating)
CASTEL, Florence

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013761-01
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Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: juin 2022 Affaire n°013869-01
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Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014109-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues

DIEUDONNE, Christian

CINOTTI, Bruno

TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01
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Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry

VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°014042-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François

GRATADOUR, Philippe

NAHON, Claude

LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013781-01
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013587-01
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Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013798-01
- Accéder à la notice
Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°009891-02
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Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine

TOUCHEFEU, Jacques

GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01
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Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés
DOUARD, Pascal

CATOIRE, Serge

RAVIER, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013959-01
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine

DUCHENE, Jérôme

CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01
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Analyse d’une partie des surcoûts d’EOLE
ROCHE, Pierre-Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°013995-01
- Accéder à la notice
Ingénieurs au service de la Nation ; regards sur les IPEF, ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
PRIOU, Denis

ORY, Xavier

REY, Geneviève
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°013890-01
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Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l’autorisation des projets et l’approbation des plans-programmes
DIETENHOEFFER, Jérôme

GOELLNER, Jérôme

HORNUNG, Pascal

LAMBERT, Patrick

MAJCHRZAK, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013721-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion
CLEMENT, Catherine

KRUGER, Didier

LE COZ, Christian

CREZE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: janv. 2022 Affaire n°013399-01
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Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense
NOISETTE, François

RAYMOND, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°013942-01
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