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Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent

ALBRECHT, Patrick

DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007442-02
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01
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Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François

DAVID, Dominique

LABIA, Patrick

PANHALEUX, Jean

PICQUAND, Jean-Louis

RIVIERE, Delphin

TERRIE, François

BERGES, Pierre

CAYREL, Laurent

SAUZEY, Philippe

CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007540-02
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

LETEURTROIS, Jean-Pierre

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01
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Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes
GUIGNARD, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007395-01
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Formation initiale des agents techniques et techniciens de l'environnement : faisabilité d'un transfert
GUTH, Marie-Odile

SEGONI, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007371-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)
MORIN, Yves

SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007284-01
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Le développement du trafic de fret sur la ligne nouvelle Perpignan-Figueras
GENEVOIS, René

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007290-01
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La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian

BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007164-01
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe. Rapport d'étape
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007525-01
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La gestion du logement social à La Réunion
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007491-01
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L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent

LEBENTAL, Bruno

RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007365-01
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Mise en oeuvre d'un système homologué pouvant répondre aux besoins des personnes à forte corpulence en matière de ceintures de sécurité dans les autocars. Analyse, enjeux, propositions
MERCHADOU, Chantal

RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007220-01
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Place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat
GUILLOT, Jean

RUELLE, Louis

PESCATORI, Gilbert

RAVAUX, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007498-01
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Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François

BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007558-01
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy

CHAPELON, Jean

LEBENTAL, Bruno

AMAND, Francis

HADDOUCHE, Nacéra

LE BOULAIRE, Christian

RAYMOND, Michel

SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007496-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Plan bâtiments Grenelle. Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat
DALLAPORTA, Jean-Paul

FEDOU, Daniel

GAZEAU, Jean-Claude

PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007426-01
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Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°007099-01
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Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")
DEBIESSE, Georges

LACAVE, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007497-02
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Le déploiement d'un système de réservation de voies aux véhicules à fort taux de remplissage sur la rocade de Bordeaux
DEFFAYET, Christine

PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007153-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud comprenant le viaduc de Millau
TAROUX, Jean-Pierre

VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007191-01
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Connaître le paysage et en reconnaître la valeur
BRILLET, Bernard

DORIAN, Claude

FORTIER-KRIEGEL, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007397-01
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Audit dans le domaine de la recherche et la formation de l'IGN
BONNET, Claude

BREUIL, Henri

DE BUHAN, Patrick

DEYGOUT, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007292-01
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Organisation de la police portuaire
PATEY, Gérard

ALLAIS, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°006992-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01
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