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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1108
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
237
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
148
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
136
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
113
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
95
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
44
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
513
ENVIRONNEMENT
349
TRANSPORTS
329
ADMINISTRATION PUBLIQUE
259
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
241
PAYSAGE
154
HABITAT - LOGEMENT
131
ECONOMIE
124
CADRE JURIDIQUE
113
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
189
RISQUES
153
SITE
134
ECOLOGIE
126
PREVENTION DES RISQUES
126
PAYSAGE
123
EAU
117
ORGANISATION
92
POLLUTION
82
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
174
évaluation
158
audit
151
politique publique
141
évaluation des politiques publiques
124
gouvernance
114
risques naturels
110
site classe
108
CSSPP
107
commission supérieure des sites
107
Année rapport
2024
43
2023
67
2022
67
2021
57
2020
56
2019
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2018
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2017
85
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
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4
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2
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1999
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2024
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2012
71
2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
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133
2004
52
2003
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
PRATS, Michèle
SELIGMANN, Bernard
GUILLOUX, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004079-01
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Evaluation de la politique des parcs nationaux - Audit du parc national des Pyrénées
ANTONI, Robert-Max
BADRE, Michel
FOURLON, Jean-Pierre
MARTINEL, Philippe
RIQUOIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004106-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
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La surveillance du marché intérieur des produits de construction
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004171-01
Accéder à la notice
Les relations de l'Etat avec les entreprises ou établissements publics du secteur des transports et la gouvernance de ces entreprises
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004228-01
Accéder à la notice
Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc
PRIME, Jean-Louis
BABRE, Simon
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
MARTIN, Gérard
MULLER FEUGA, Philippe
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004275-01
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Aéroport de Nice-Côte d'Azur - Approvisionnement en carburéacteur
LE DORE, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004120-01
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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
DAVID, Jean-Pierre
FOIN, Patrice
BARTET, Jean-Hugues
BARTHELEMY, François
BATTESTI, Jean-Pierre
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004286-01
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Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003985-02
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L'amélioration du dialogue social dans les services déconcentrés
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004058-01
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Clarification des relations entre l'école nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) et l'école d'architecture de Lyon (EAL)
LE DORE, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004188-01
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Aéroports de Paris et son laboratoire : pour une bonne politique de l'environnement
LARAVOIRE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004176-01
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Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004254-01
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Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
CHAPULUT, Jean-Noël
RUIZ, Gérard
CASCARANO, Jean-René
ROUSSEAU, Bernard.
ZAKINE, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004276-02
Accéder à la notice
Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
Accéder à la notice
LGV Sud Europe Atlantique. Perspectives de financement de la ligne nouvelle à grande vitesse entre Tours et Bordeaux
BARBIER, Michel
BECKER, Dominique
QUELIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004152-01
Accéder à la notice
L'expérience du TGV tracté entre Nantes et les Sables d'Olonne
CARRIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004144-01
Accéder à la notice
Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004128-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)
CREPEY, Georges
DEMOULIN, Jacques
SELIGMANN, Bernard
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004091-01
Accéder à la notice
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
PERNELLE, Jacques
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004050-01
Accéder à la notice
Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël
COUSQUER, Yves
FAYARD, Alain
SELIGMANN, Bernard
WINTER, Laurent
ZEISSER, Nicole
ALBOUY, Jean-Claude
QUELIN, Laurent
TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004194-01
Accéder à la notice
L'équipement numérique du territoire
POULIT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004182-01
Accéder à la notice
Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
Accéder à la notice
POMA de Laon
LOMBARD, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004199-01
Accéder à la notice
Audit des outils de gestion de l'ingénierie publique - Troisième compte-rendu d'étape (1er semestre 2003) et quatrième compte-rendu d'étape (2ème semestre 2003)
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004242-03
Accéder à la notice
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