Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année du rapport: 2011

81 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)

  • LAVOUX, Thierry

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01

  • Accéder à la notice

  
• Le développement des trafics liés à la réalisation des Grands Projets du Sud-Ouest (GPSO) - 1ère partie : Hypothèses et résultats des différents travaux de projections des trafics

  • MASSONI, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007450-01

  • Accéder à la notice

  
• Le développement des trafics liés à la réalisation des Grands Projets du Sud-Ouest (GPSO). 2ème partie : Horizon de mise en service de la ligne nouvelle ferroviaire mixte dans le Pays Basque

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007450-02

  • Accéder à la notice

  
• Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • PILLET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes

  • GUIGNARD, Philippe

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007395-01

  • Accéder à la notice

  
• Formation initiale des agents techniques et techniciens de l'environnement : faisabilité d'un transfert

  • GUTH, Marie-Odile

  • SEGONI, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007371-01

  • Accéder à la notice

  
• Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe. Rapport d'étape

  • GRIMOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007525-01

  • Accéder à la notice

  
• La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce

  • D'ORNELLAS, Christian

  • BESEME, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007164-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)

  • MORIN, Yves

  • SOUCHELEAU, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007284-01

  • Accéder à la notice

  
• Le développement du trafic de fret sur la ligne nouvelle Perpignan-Figueras

  • GENEVOIS, René

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007290-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion du logement social à La Réunion

  • RUIZ, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007491-01

  • Accéder à la notice

  
• L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)

  • FAYEIN, Laurent

  • LEBENTAL, Bruno

  • RIVIERE, Delphin

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007365-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre d'un système homologué pouvant répondre aux besoins des personnes à forte corpulence en matière de ceintures de sécurité dans les autocars. Analyse, enjeux, propositions

  • MERCHADOU, Chantal

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007220-01

  • Accéder à la notice

  
• Place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat

  • GUILLOT, Jean

  • RUELLE, Louis

  • PESCATORI, Gilbert

  • RAVAUX, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007498-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion

  • WELLHOFF, François

  • BELLIOT, Marcel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007558-01

  • Accéder à la notice

  
• La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006

  • BARREY, Guy

  • CHAPELON, Jean

  • LEBENTAL, Bruno

  • AMAND, Francis

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • LE BOULAIRE, Christian

  • RAYMOND, Michel

  • SANSON, Gilles

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007496-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation

  • SCHMIT, Philippe

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°007099-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Plan bâtiments Grenelle. Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat

  • DALLAPORTA, Jean-Paul

  • FEDOU, Daniel

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007426-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")

  • DEBIESSE, Georges

  • LACAVE, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007497-02

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section autoroutière de l'A75 Engayresque-La Cavalerie sud comprenant le viaduc de Millau

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007191-01

  • Accéder à la notice

  
• Le déploiement d'un système de réservation de voies aux véhicules à fort taux de remplissage sur la rocade de Bordeaux

  • DEFFAYET, Christine

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: juil. 2011 Affaire n°007153-01

  • Accéder à la notice

  
• Connaître le paysage et en reconnaître la valeur

  • BRILLET, Bernard

  • DORIAN, Claude

  • FORTIER-KRIEGEL, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007397-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation de la police portuaire

  • PATEY, Gérard

  • ALLAIS, Vincent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°006992-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit dans le domaine de la recherche et la formation de l'IGN

  • BONNET, Claude

  • BREUIL, Henri

  • DE BUHAN, Patrick

  • DEYGOUT, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007292-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• <<

• <

• 1

• 2

• 3

• 4