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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
385
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
150
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
67
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
51
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
50
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
39
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
28
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
26
GALIBERT, Thierry
22
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
21
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
473
Domaine
RISQUES
115
PREVENTION DES RISQUES
105
EAU
81
POLLUTION
63
ECOLOGIE
60
ENERGIE
53
AGRICULTURE
42
FAUNE-FLORE
40
ORGANISATION
24
DECHETS
20
Mot clé
risques naturels
92
mise en oeuvre
83
politique publique
74
audit
71
inondation
66
prévention
57
prévention des risques
56
évaluation des politiques publiques
54
gouvernance
47
impact
44
Année rapport
2024
7
2023
14
2022
13
2021
22
2020
24
2019
28
2018
26
2017
34
2016
44
2015
41
2014
35
2013
42
2012
27
2011
22
2010
16
2009
10
2008
11
2007
14
2006
23
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8
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3
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22
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19
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35
2012
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2011
24
2010
10
2009
19
2008
11
2007
20
2006
11
2005
11
2004
2
2003
1
2002
0
2001
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES
Critères :
Lieu: France
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Réduction de l’accidentologie relative au secteur de la gestion des déchets
GUIGNARD, Philippe
NOUALHAGUET, Pierre
LE MOINE, Didier
MERLE, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: janv. 2023
Affaire n°014268-01
Accéder à la notice
Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès
GITTON, Claude
KOSUTH, Pascal
BERTRAND, Nathalie
DUMOULIN, Virginie
FALLON, Gérard
ALLIMANT, Philippe
JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2022
Mise en ligne: sept. 2022
Affaire n°013749-01
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Mission relative à la création d’un parc national de zones humides
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
VIRET, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014136-01
Accéder à la notice
Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014103-01
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L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
LAVARDE, Patrick
CINOTTI, Bruno
GALIBERT, Thierry
TORTEROTOT, Jean-Philippe
HADDOUCHE, Nacéra
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2023
Affaire n°013891-01
Accéder à la notice
Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014080-01
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte
NEVEU, Alain
HELBRONNER, Charles
DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013750-01
Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick
HUBERT, Louis
VIRET, Christophe
LHOTE, Catherine
DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013892-01
Accéder à la notice
La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry
VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°014042-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François
GRATADOUR, Philippe
NAHON, Claude
LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013781-01
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013587-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues
DIEUDONNE, Christian
CINOTTI, Bruno
TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013432-01
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Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés
DOUARD, Pascal
CATOIRE, Serge
RAVIER, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°013959-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion
CLEMENT, Catherine
KRUGER, Didier
LE COZ, Christian
CREZE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013399-01
Accéder à la notice
Retour d'expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente
CINOTTI, Bruno
ARBIZZI, Sandrine
DESBOUIS, Jean-François
SAUZEY, Philippe
MOREAU, Laurent
VILMUS, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2023
Affaire n°013618-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre
PASCAL, Michel
ROURE, Françoise
FALLON, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013401-01
Accéder à la notice
Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains
ROBINET, Olivier
GEFFROY, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013838-P
Accéder à la notice
Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche
VIRET, Christophe
ANDRE, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: sept. 2021
Affaire n°013563-01
Accéder à la notice
Mission sur la transparence, l’information et la participation de tous à la gestion des risques majeurs, technologiques ou naturels - Appui à M. Frédéric Courant, président de la mission
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: juil. 2021
Affaire n°013606-01
Accéder à la notice
La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
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Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François
PICHON, Antoine
MEHNERT, Denis
DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013631-01
Accéder à la notice
Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes
PERRON, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: déc. 2021
Affaire n°013724-01
Accéder à la notice
Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne
AUVERLOT, Dominique
LE COZ, Christian
FOLLENFANT, Philippe
JOLY, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: sept. 2021
Affaire n°013099-P
Accéder à la notice
Le placement des animaux sauvages vivants
GALIBERT, Thierry
LHOTE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2021
Mise en ligne: déc. 2021
Affaire n°013642-01
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