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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
237
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
146
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
119
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
113
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
91
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
44
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
506
ENVIRONNEMENT
338
TRANSPORTS
326
ADMINISTRATION PUBLIQUE
257
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
238
PAYSAGE
153
HABITAT - LOGEMENT
129
ECONOMIE
122
CADRE JURIDIQUE
112
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
188
RISQUES
152
SITE
133
ECOLOGIE
124
PREVENTION DES RISQUES
124
PAYSAGE
122
EAU
114
ORGANISATION
92
POLLUTION
81
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
170
évaluation
155
audit
150
politique publique
141
évaluation des politiques publiques
123
gouvernance
113
mise en oeuvre
108
risques naturels
108
commission supérieure des sites
107
site classe
107
Année rapport
2024
29
2023
64
2022
67
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
2003
68
2002
4
2001
2
2000
0
1999
2
Année mise en ligne
2024
49
2023
82
2022
65
2021
49
2020
60
2019
69
2018
61
2017
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2015
113
2014
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2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
2005
133
2004
52
2003
1
2002
0
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2000
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1999
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Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser
FOUQUET, Eric
SOULIE, Marie-Christine
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: sept. 2015
Affaire n°010145-01
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Dispositif de mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020. Constats et propositions de relance
LAVOUX, Thierry
NEVEU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010203-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010205-01
Accéder à la notice
Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010274-01
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Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne
GUITTON, Jean-Luc
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010140-01
Accéder à la notice
La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)
VIGUIER, Jean-Pierre
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010137-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008487-02
Accéder à la notice
Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°007944-06
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Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?
FLURY-HERARD, Bernard
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009939-01
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Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain
LEFEBVRE, Etienne
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
TANDONNET, Maxime
COLAS-BELCOUR, François
VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009763-01
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Evaluation du dispositif des pôles interrégionaux relatifs aux risques
SANDRIN, Marc
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009814-01
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Le soutien public au transport ferroviaire de fret
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009992-01
Accéder à la notice
La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel
BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010217-01
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L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"
PERRET, Bernard
DOUARD, Pascal
LE DIVENAH, Jean-Paul
LAVOUX, Thierry
LEVY, Christian
NARRING, Pierre
DURANTHON, Jean-Philippe
GUIGNARD, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: sept. 2015
Affaire n°009548-01
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Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010144-01
Accéder à la notice
Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre
HUBERT, Claire
BERGER, Yves
CONDE, Josiane
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°009998-01
Accéder à la notice
Appui au préfet PACA sur deux démarches de développement à Marseille. Compte-rendu sur la démarche Ville-port
NOLHIER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009989-01
Accéder à la notice
Bilan LOTI A77 Section non concédée Cosne-Cours-sur-Loire – Nevers
SCHERRER, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010046-01
Accéder à la notice
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
MOUCHARD, Agnès
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009279-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie
LEBLANC, Sylvain
MEGRET, Bruno
DOMALLAIN, Denis
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°008890-03
Accéder à la notice
Faisabilité d’une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le calcul des aides personnelles au logement (APL)
FRIGGIT, Jacques
TARDIVON, Pascaline
EYSSARTIER, Didier
AMAR, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010026-01
Accéder à la notice
Audit du processus de la paye des agents du ministère de l'écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
DIQUET, Jean-Claude
DARRAS, Nicole
MAESTRI, Mireille
VAISS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010214-01
Accéder à la notice
La desserte maritime "fret" de Saint-Pierre et Miquelon
SANDRIN, Marc
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°007501-02
Accéder à la notice
Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire
MAGRUM, Max
PELOSSE, Hélène
RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010092-01
Accéder à la notice
Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes
WEYMULLER, Benoît
SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010187-01
Accéder à la notice
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