Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année de mise en ligne: 2005

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• Mission sur l'organisation interne de la maîtrise d'ouvrage de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)

  • BOURREL, Albert

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004458-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la phase de démarrage de la mission d'étude Penfeld à Brest (2002 - 2005)

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004055-01

  • Accéder à la notice

  
• Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire

  • LEVY, Francis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004325-01

  • Accéder à la notice

  
• Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?

  • BADRE, Michel

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • HUET, Philippe

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004469-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004471-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41

  • BEAUBAT, Michel

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004174-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy

  • GENEVOIS, René

  • PELLEGRIN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004419-01

  • Accéder à la notice

  
• Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004395-01

  • Accéder à la notice

  
• Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars

  • BONDUELLE, Yves

  • MURRET-LABARTHE, Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004456-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux

  • DURAND, Jean

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004295-01

  • Accéder à la notice

  
• Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004410-01

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• Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement

  • DOBIAS, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004511-01

  • Accéder à la notice

  
• Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON

  • BAUDRY, Henri-Georges

  • DESBAZEILLE, Bertrand

  • DURAND-RAUCHER, Yves

  • PELLEGRIN, Jacques

  • SCHMITT, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004335-01

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• Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01

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• La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • VIGNAL, Jean-Pierre

  • DE NONANCOURT, Philippe

  • TAILLIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01

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• Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004418-01

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• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles

  • BILLIARD, Isabelle

  • DE KORSAK, Bernard

  • LE BOUTEILLER, Véronique

  • MASSIN, Isabelle

  • PERNELLE, Jacques

  • SMOLARSKI, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01

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• Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

  • GRESSIER, Claude

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01

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• Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • JAILLET, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

  • CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01

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• Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement

  • FOUGEA, Denis

  • RAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004383-01

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• Gestion des compétences en ouvrages d'art

  • PERRET, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004353-01

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• Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)

  • MOUGEY, Jacques

  • WAUTERS, Alain

  • BLOT, Yvan

  • BROCHARD, François

  • CAMBO, Christian

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01

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• Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: févr. 2005 Affaire n°004263-01

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• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004345-02

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