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Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel

LEGENDRE, Henri

NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004619-01
- Accéder à la notice
Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes
DETERNE, Jean

GARNIER, Pierre

RIMATTEI, Pierre

CAZALA, Anne

CRESPY, Gilles

DE MONCHY, Guy
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004721-01
- Accéder à la notice
La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004980-01
- Accéder à la notice
Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique

FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004764-01
- Accéder à la notice
Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude

TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004464-01
- Accéder à la notice
Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick

OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°004560-01
- Accéder à la notice
La prévention des incendies d'habitation
BUGEAU, Jean-Pierre

QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004888-01
- Accéder à la notice
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006230-01
- Accéder à la notice
La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004776-01
- Accéder à la notice
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard

FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004788-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
AUSSOURD, Philippe

PREVOT, Marc

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004475-01
- Accéder à la notice
Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard

PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004632-01
- Accéder à la notice
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
LETEURTROIS, Jean-Pierre

RAVARD, Jean-Louis

ROZEN, Georges

WINTER, Laurent

SCHNEITER, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004639-01
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Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement
DIQUET, Jean-Claude

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004627-01
- Accéder à la notice
Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004977-01
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La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'Equipement
LAUER, André
INSPECTION GENERALE DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004981-01
- Accéder à la notice
Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS
LINET, Marcel

QUERE, Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004508-01
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Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables
CHENEVEZ, Bernard

FRINGANT, Samuel

GILDER, Alfred

O'MAHONY, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004963-01
- Accéder à la notice
La gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)
BIDOU, Dominique

SOCIE, Michel

WENDT, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004896-01
- Accéder à la notice
Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)
FOLLENFANT, Philippe

VERREL, Jean-Louis
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006232-01
- Accéder à la notice
Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane
BALLAND, Pierre

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006239-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier

FREZAL, Sylvestre

MOUSSEAU, Monique

SCHRAMECK, Denis

SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004747-01
- Accéder à la notice
Mission de réflexion pour une politique du patrimoine au sein du Ministère des transports, de l'équipement du tourisme et de la mer
BILLON, Alain

SMADJA, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004541-01
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L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'Équipement - Rapport final du groupe de travail n°1 "Etude des inventaires des compétences existantes, identification du besoin de formation de compétences"
DENEGRE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004970-01
- Accéder à la notice
Schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
ALLAIN, Yves-Marie

BERSANI, Catherine

DENEGRE, Jean

PLANQUES, Pierre

RIBIERE, Georges

TUGAYE, Yves

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004488-01
- Accéder à la notice

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