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Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel

RICARD, Frédéric

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01
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La revitalisation commerciale des centres-villes
NARRING, Pierre

LE DIVENAH, Jean-Paul

MUNCH, Julien

FREPPEL, Camille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010404-01
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03
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Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian

VERDIER, Jean-François

GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°008991-03
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Le phénomène d'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane
GUERBER, François

FLORENNE, Tristan

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010345-01
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Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
BELLEC, Philippe

LAVARDE, Patrick

CORREZE-LENEE, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010447-01
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Bilan des audits territoriaux de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2010 à 2015
BOIZARD, Pascale

DOUARD, Pascal

BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010513-01
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Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015
BOIZARD, Pascale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010665-01
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Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010346-02
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Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages - Audit interne comptable et financier
MARRACCINI, Chantal

CASTROT, Carole

PERRIN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010352-01
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel

DE GUIBERT, Philippe

BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01
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Audit du Parc national de La Réunion
STEINFELDER, Mauricette

BUISSON, Bernard

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010126-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France
MARBOUTY, Dominique

LEVEQUE, Jean

DORISON, Alain

SORRO, Jean-François

DEMOLIS, Christian

PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°009459-02
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Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations
ETAIX, Corinne

CAUDE, Geoffroy

AYPHASSORHO, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°005928-04
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Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
THIBAULT, Jean-Pierre

DIEUDONNE, Christian

PICHON, Antoine

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010429-01
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Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse
SCHMIT, Philippe

ARNOULD, Brigitte

WEBER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010559-01
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Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010648-01
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Projet de classement au titre des sites des mémoriaux de Villers-Bretonneux et Le Hamel et de leurs environs. Communes de Aubigny, Blangy-Tronville, Cachy, Fouilloy, Hamelet, Lamotte-Warfusée, Le Hamel, Vaire-sous-Corbie et Villers-Bretonneux (département de la Somme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°008752-02
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Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010553-01
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Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan
REBEYROTTE, Eric

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°009771-01
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Analyse stratégique des besoins en ponts de secours ferroviaires
HUMBERT, Evelyne

JEAN-FRANCOIS, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°010374-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Aquitaine
AUBAS, Jean-Michel

MENAGER, Thierry

DORISON, Alain

BENEZIT, Jean-Jacques

GEFFROY, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°009459-01
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Les incidents et accidents nucléaires dans la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux sur les réacteurs uranium naturel – graphite – gaz
GUIGNARD, Philippe

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010241-01
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Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile
BELLUROT, Nadine

RAVERAT, Laurent

SAUZEY, Philippe

MEJANE, Julien

REIX, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010395-01
- Accéder à la notice
Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe

PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010379-01
- Accéder à la notice

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