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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1074
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
374
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
228
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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CABRIT, Jean-Luc
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
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ENVIRONNEMENT
325
TRANSPORTS
318
ADMINISTRATION PUBLIQUE
252
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
234
PAYSAGE
148
HABITAT - LOGEMENT
125
ECONOMIE
119
CADRE JURIDIQUE
111
AMENAGEMENT URBAIN
90
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
185
RISQUES
145
SITE
128
PAYSAGE
120
ECOLOGIE
119
PREVENTION DES RISQUES
119
EAU
111
ORGANISATION
87
POLLUTION
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SERVICES DE L'ETAT
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avis
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149
audit
145
politique publique
138
évaluation des politiques publiques
117
gouvernance
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mise en oeuvre
105
risques naturels
105
CSSPP
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2008
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Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d’expérience
DELAUNAY, Alexis
MENORET, Bernard
DEBART, Marie-Hélène
FRINGANT, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012268-01
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La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis
SAUVANT, Alain
LECONTE, Manuel
AMAR, Nicolas
MAYMIL, Vincent
VIOSSAT, Louis-Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: févr. 2019
Affaire n°012070-01
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Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°011997-01
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Réinventer l'exploitation ferroviaire du réseau structurant - Circulation des trains : comment préparer, en 2019, le schéma de numérisation et d’automatisation des lignes à grand trafic
DE TREGLODE, Hervé
HUNEAU, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012348-01
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Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012369-01
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012411-01
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Évolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches
MARBOUTY, Dominique
BACOT, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012327-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain
MENAGER, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012067-01
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Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry
ROCHE, Pierre-Alain
ACAR, Bruno
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012245-01
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A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012301-01
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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012304-01
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La transformation du modèle économique des grands ports maritimes
MARENDET, François
CAUDE, Geoffroy
FULDA, Bruno
DECLUDT, Amaury
CARTIER, Jordan
COLRAT, Adolphe
GOMEZ, Florence
GUDEFIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012059-P
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France du Marais Poitevin (Deux-Sèvres, Vendée et Charente-Maritime). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°011451-01
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
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Qualité de service offerte par le gestionnaire d’infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire
ASSAILLY, Christian
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012116-01
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Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte
GUERBER, Yolande
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012066-01
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Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
STEVENS, Dominique
CHOMIENNE, Jean-Pierre
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012409-01
Accéder à la notice
Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
FLORETTE, Anne
JEAN-FRANCOIS, Michel
CAMPANA, Mireille
PILLET, Didier
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°010888-01
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Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe
HELBRONNER, Charles
LAVERGNE, Richard
BOUGON, Paul
LIDSKY, Vincent
GAZZANO, Jérôme
THOMAZEAU, François
BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°012244-P
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Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves
PERRON, Gilles
MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°012187-01
Accéder à la notice
Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne
PERRIN, Thérèse
VUILLOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°011903-01
Accéder à la notice
Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
AYPHASSORHO, Hugues
RUIZ, José
COLAS, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012265-01
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Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°010473-02
Accéder à la notice
Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012362-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°010025-02
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