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Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers
DENECHEAU, Stéphane

SAILLARD, Michel

BUREAU, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012048-01
- Accéder à la notice
Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique
BUISSON, Bernard

CLEMENT, Catherine

MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012704-01
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Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l’eau du bassin du Largue
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

KOSUTH, Pascal

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012711-01
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Desserte maritime et aérienne de Wallis-et-Futuna
ASSAILLY, Christian

MARENDET, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012654-01
- Accéder à la notice
Opération Grand Site "Falaises d’Etretat – Côte d’Albâtre" - Programme d’actions. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°012688-01
- Accéder à la notice
Examen de scénarios pour l'avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC) - Mission complémentaire
AUJOLLET, Yvan

LEGRAND, Henri

LOUVIAU, Philippe

DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°011990-02
- Accéder à la notice
Le loup et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d’actions 2018/2023
BOISSEAUX, Thierry

STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

DEMOLIS, Christian

VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012414-01
- Accéder à la notice
La gestion des risques engendrés par les marnières abandonnées
GUIGNARD, Philippe

MORETAU, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012595-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France
LANDEL, Jean-François

ARNOULD, Brigitte

PAREE, Nicolas

CATOIRE, Serge

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012062-01
- Accéder à la notice
Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude
AYPHASSORHO, Hugues

PIPIEN, Gilles

LACROIX, Dominique

GUION DE MERITENS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012561-P
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Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François

TOUCHEFEU, Jacques

FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012416-01
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis

KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012365-P
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Avis du CGEDD sur le bilan ex post (Loti) de l'autoroute A406 contournement sud de Mâcon
HORNUNG, Pascal

DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012243-01
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Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian

BORTOLOTTI, Serge

PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel

PILLET, Didier

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012068-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012630-01
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Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02
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Recomposition spatiale des territoires littoraux
DEPRESLE, Bruno

GALIBERT, Thierry

ROCCHI, Jean-François

GARNIER, Frédéric

AUDENIS, Cédric

HOULDSWORTH, John

MENANTEAU, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012532-01
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Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan

LARGUIER, Michel

LIEBERT, Françoise

GERVAIS, Valérie

MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01
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Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno

DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
GRASZK, Edmond

CASTROT, Carole

DORISON, Alain

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°010406-01
- Accéder à la notice
Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CASTROT, Carole

LE CAPITAINE, Edith

COQUELIN, Stéphane

DOUARD, Pascal

TALON, Michel-Régis

BOUCHET, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01
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Audit de conseil sur la politique ministérielle des achats
COQUELIN, Stéphane

MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°011945-01
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L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives
LAVARDE, Patrick

KRIEPS, Laura

LESTEVEN, Pierre

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012430-01
- Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°007775-04
- Accéder à la notice

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