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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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HABITAT - LOGEMENT
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ECONOMIE
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RISQUES
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SITE
126
PAYSAGE
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Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
LAVOUX, Thierry
SCHMIT, Philippe
SIMON, Gilbert
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007488-01
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Circulation des poids lourds dans le massif des Vosges
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007665-01
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Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
RATHOUIS, Pierre
MONTEILS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007643-01
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Audit du Réseau scientifique et technique
ROUDIER, Jacques
BACOT, Marie-Anne
DEYGOUT, Françoise
DUPONT-KERLAN, Elisabeth
DURAND, Jean
DURANTHON, Jean-Philippe
LESAFFRE, Benoît
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007504-01
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La mobilité et les transports dans les territoires ruraux
RAOUL, Emmanuel
CASTEIGTS, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007489-01
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La nomination des attachés principaux à l'emploi fonctionnel de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
DUBAIL, Sylviane
VERDON, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007727-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A83 Nantes - Niort
LECOMTE, Chantal
BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: juil. 2011
Affaire n°007538-01
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L'intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance. Perspectives et prospective. Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance
DESCHAMPS, Michel
MECHERI, Hervé
DEGRANDI, Marie-Christine
FOUQUET, Annie
LE DORH, Marc
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007479-02
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L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la DGAC
DAVID, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007239-01
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Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable
BRUN, Patrick
FREY, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°006597-02
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007715-01
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Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent
ALBRECHT, Patrick
DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007442-02
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007411-01
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Le développement des trafics liés à la réalisation des Grands Projets du Sud-Ouest (GPSO) - 1ère partie : Hypothèses et résultats des différents travaux de projections des trafics
MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007450-01
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Le développement des trafics liés à la réalisation des Grands Projets du Sud-Ouest (GPSO). 2ème partie : Horizon de mise en service de la ligne nouvelle ferroviaire mixte dans le Pays Basque
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007450-02
Accéder à la notice
Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
BERGES, Pierre
CAYREL, Laurent
SAUZEY, Philippe
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007540-02
Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
LETEURTROIS, Jean-Pierre
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007612-01
Accéder à la notice
Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes
GUIGNARD, Philippe
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juil. 2011
Affaire n°007395-01
Accéder à la notice
Formation initiale des agents techniques et techniciens de l'environnement : faisabilité d'un transfert
GUTH, Marie-Odile
SEGONI, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007371-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)
MORIN, Yves
SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007284-01
Accéder à la notice
Le développement du trafic de fret sur la ligne nouvelle Perpignan-Figueras
GENEVOIS, René
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juil. 2011
Affaire n°007290-01
Accéder à la notice
La réforme de la réglementation de la pêche en eau douce
D'ORNELLAS, Christian
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007164-01
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La gestion du logement social à La Réunion
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007491-01
Accéder à la notice
L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent
LEBENTAL, Bruno
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007365-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre d'un système homologué pouvant répondre aux besoins des personnes à forte corpulence en matière de ceintures de sécurité dans les autocars. Analyse, enjeux, propositions
MERCHADOU, Chantal
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007220-01
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