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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
126
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
38
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
29
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
24
CABRIT, Jean-Luc
15
PARMENTIER, Hervé
14
GUERY, Bénédicte
13
HUBERT, Louis
13
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
13
ROBINET, Olivier
13
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
66
PAYSAGE
53
ENVIRONNEMENT
49
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
44
TRANSPORTS
44
CIRCULATION
10
EQUIPEMENTS
9
HABITAT - LOGEMENT
9
ECONOMIE
8
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7
Domaine
SITE
51
PAYSAGE
42
EAU
22
PREVENTION DES RISQUES
22
ECOLOGIE
20
RISQUES
18
FAUNE-FLORE
17
AMENAGEMENT REGIONAL
12
TRANSPORT FERROVIAIRE
11
ECONOMIE DES TRANSPORTS
10
Mot clé
avis
64
CSSPP
43
commission supérieure des sites
42
site classe
42
classement
39
site
37
bilan
22
risques naturels
21
bilan LOTI
19
loi d'orientation des transports intérieurs
19
Année rapport
2024
11
2023
23
2022
5
2021
8
2020
6
2019
8
2018
15
2017
15
2016
20
2015
21
2014
6
2013
5
2012
5
2011
4
2010
3
2009
4
2008
7
2007
8
2006
4
2005
4
2004
5
2003
5
2002
1
Année mise en ligne
2024
13
2023
26
2022
5
2021
5
2020
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2019
9
2018
13
2017
18
2016
25
2015
15
2014
5
2013
5
2012
2
2011
6
2010
1
2009
7
2008
7
2007
7
2006
2
2005
10
2004
5
Résultats de recherche : - Lieu: pont-de-Normandie
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Lieu: pont-de-Normandie
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Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France
CORTE, Jean-François
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
BERGES, Pierre
CAYREL, Laurent
SAUZEY, Philippe
CLOUET, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: sept. 2011
Affaire n°007540-02
Accéder à la notice
Retour d'expérience à la suite de l'épisode neigeux survenu le 8 décembre 2010 en Ile-de-France
DAVID, Dominique
LABIA, Patrick
PANHALEUX, Jean
PICQUAND, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
TERRIE, François
LEYRIT, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007540-01
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
MASSIN, Isabelle
RIVIERE, Delphin
VERLHAC, Eric
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007185-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle
PAYEN, Denis
D'ORNELLAS, Christian
RATTIER, Philippe
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°006956-01
Accéder à la notice
Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007142-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006600-01
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
Accéder à la notice
Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A5 La Francilienne - Troyes
LAFONT, Jean
URCEL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005616-01
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASSONI, Michel
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005902-01
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Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
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Perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final
SANTEL, Gilbert
WELLHOFF, François
LAFFITTE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005740-02
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L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005202-01
Accéder à la notice
La capacité d'insertion d'un aménagement de vélo-route dans le défilé de Pierre Châtel
BRODOVITCH, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005840-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale (ATIL) : Élaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire
DURAND, Jean
PUECH, Patrick
STOREZ, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005744-01
Accéder à la notice
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
FARENIAUX, Bruno
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°004983-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 54 - Section Saint-Martin-de-Crau - Salon-de-Provence
CHAPULUT, Jean-Noël
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°005295-01
Accéder à la notice
Le programme de mise en sécurité des tunnels d'Ile-de-France
GRASSINEAU, Jean-François
HUMBERT, Evelyne
ROBICHON, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005094-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI des gares RER du Stade de France
LAFONT, Jean
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°005438-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur les bilans LOTI du RER D (interconnexion Gare de Lyon - Châtelet), du RER E (Eole) et de la ligne de métro 14 (Météor)
GRESSIER, Claude
LAFONT, Jean
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°004956-01
Accéder à la notice
Prévention des risques d'inondation dans la Combe de Savoie
DURU, Bernard
PIERRON, Paul
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005122-01
Accéder à la notice
Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant
JOIGNY, Michèle
RIOUFOL, Régis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°005051-01
Accéder à la notice
Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
Accéder à la notice
Les concessions des ponts de Tancarville et de Normandie
DETERNE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004929-01
Accéder à la notice
Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique
FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004764-01
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