Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Domaine: ECOLOGIE

79 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Le financement de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) pour 2030

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • DUMOULIN, Virginie

  • DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

  • KERHUEL, Bruno

  • REPETTI-DEIANA, Sampieru

  • BIANQUIS, Gaspard

  • VINCON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014389-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures

  • MORTIER, Frédéric

  • ROBINET, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014103-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission relative à la création d’un parc national de zones humides

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • VIRET, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014136-01

  • Accéder à la notice

  
• La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques

  • MOUCHARD, Agnès

  • SAINT-GERMAIN, Sabine

  • KAHN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014033-01

  • Accéder à la notice

  
• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

  • VIRET, Christophe

  • ANDRE, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013563-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’expertise et de conseil concernant la Fédération des réserves naturelles catalanes

  • PERRON, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: déc. 2021 Affaire n°013724-01

  • Accéder à la notice

  
• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour un développement durable du commerce en ligne

  • DEKETELAERE-HANNA, Marie

  • LAMBERT, Patrick

  • CONSTANSO, Vincent

  • GUERIN, Vivien

  • VERZAT, Valentine

  • VINCON, Philippe

  • BON-MAURY, Gilles

  • FOSSE, Julien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • France Stratégie

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013543-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016

  • BESSE, Geneviève

  • SIMONE, Maryline

  • VIROULAUD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01

  • Accéder à la notice

  
• Une justice pour l’environnement. Mission d’évaluation des relations entre justice et environnement

  • CINOTTI, Bruno

  • LANDEL, Jean-François

  • DELBOS, Vincent

  • ATZENHOFFER, Daniel

  • AGOGUET, Delphine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012671-01

  • Accéder à la notice

  
• Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale

  • TORDJMAN, Florence

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • WAYSAND, Claire

  • ROUCHER, Dorian

  • STROEYMEYT, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012741-01

  • Accéder à la notice

  
• Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01

  • Accéder à la notice

  
• L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire

  • STEVENS, Dominique

  • REFFAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012818-01

  • Accéder à la notice

  
• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement

  • PIPIEN, Gilles

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01

  • Accéder à la notice

  
• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves

  • PERRON, Gilles

  • MAKALA, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°012187-01

  • Accéder à la notice

  
• Parcs naturels marins : Bilan et perspectives

  • BARTHOD, Christian

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012217-01

  • Accéder à la notice

  
• Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018

  • BAGUET, Aline

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012060-01

  • Accéder à la notice

  
• Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité

  • BOISSEAUX, Thierry

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01

  • Accéder à la notice

  
• Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • BESSE, Geneviève

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01

  • Accéder à la notice

  
• Dispositif « Communication, éducation, sensibilisation et participation » (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides. Analyse, évaluation et propositions de renforcement

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • MAKALA, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010512-01

  • Accéder à la notice

  
• Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)

  • MAKALA, Annick

  • STEVENS, Dominique

  • DE COUSTIN, Hélène

  • LACROIX, Dominique

  • DUPUIS, Philippe

  • BERGER, Samuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011070-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1

• 2

• 3

• 4