Résultats de recherche : - Mot clé: outre-mer

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Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte
SCHMIT, Philippe

BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013798-01
- Accéder à la notice
Perspectives de la filière canne-sucre-rhum-énergie en outre-mer
KRUGER, Didier

KHOLLER, Didier

DENIAU, François-Xavier

APRIKIAN, Taline

LACHAUSSEE, Guillaume
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013610-P
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Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d'Outre-mer
BANOUN, Sylvie

JAGOREL, Quentin

MARS, Guillaume

COLRAT, Adolphe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012891-P
- Accéder à la notice
Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique
SANDRIN, Marc

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01
- Accéder à la notice
Difficultés et avenir des réserves naturelles nationales de l’Amana et de Kaw-Roura en Guyane
ALLAG-DHUISME, Fabienne

BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°012662-01
- Accéder à la notice
Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
LEFORT, François

TOUCHEFEU, Jacques

FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012416-01
- Accéder à la notice
Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées
DURANTHON, Jean-Philippe

GERARDIN, Maxime

BELLEC, Gilles

LE GALL, Olivier

BARATIN, Charlotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01
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Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010569-01
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Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon
CAUSSADE, Pierre

LE GUILLOU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010706-01
- Accéder à la notice
Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer
PICHON, Antoine

PAULTRE DE LAMOTTE, Jacques

CORREA, Guy

DURUFLE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010675-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Martinique
BUISSON, Bernard

DEMOLIS, Christian

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010056-05
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric

GALIBERT, Thierry

DUPIN, Frédéric

RIDAO, Jean-Patrick

BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis

MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01
- Accéder à la notice
Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain

LEFEBVRE, Etienne

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

TANDONNET, Maxime

COLAS-BELCOUR, François

VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009763-01
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Plan d'actions pour le développement urbain durable à Mayotte
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009571-02
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer
DOUARD, Pascal

FARENIAUX, Bruno

HELBRONNER, Charles

FOURNEL, Jérôme

BAZIN, Paul

CHOUC, Antoine

CANNARD, Philippe

CAMPANA, Mireille

CHAPELLE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02
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Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008034-02
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L'évaluation des dommages provoqués par l'ouragan Dean en Martinique et en Guadeloupe
JAMET, Christian

MARTIN, Xavier

BABRE, Simon

BOLLIET, Anne

BREUIL, Pierre

GOENAGA, Michel

PAUL, Stéphane

REVIAL, Thomas
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005457-01
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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004823-01
- Accéder à la notice

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