Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2018

61 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
BECKER, Jean-Jacques

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01
- Accéder à la notice
Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
GUERBER, François

MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01
- Accéder à la notice
Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010764-02
- Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011986-01
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
- Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°007775-03
- Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2017
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

LACROIX, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°012288-01
- Accéder à la notice
Réorientation du programme Lamantin au parc national de la Guadeloupe - État des lieux et conditions de faisabilité
BOISSEAUX, Thierry

ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°012069-01
- Accéder à la notice
Retours d'expérience des inondations - Propositions d'un dispositif d'organisation et d'un guide méthodologique
PIPIEN, Gilles

GALIBERT, Thierry

DANTEC, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011553-01
- Accéder à la notice
Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François

LE GUILLOU, Jacques

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01
- Accéder à la notice
Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
RICARD, Frédéric

GRAND, Philippe

CORBEAU, Hugues

JARRIGE, Bertrand

BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01
- Accéder à la notice
Projet d'extension du site classé du parc de la Garenne et des jardins du Roy à Nérac (Lot et Garonne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°008669-02
- Accéder à la notice
Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010049-02
- Accéder à la notice
La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
LEGRAND, Henri

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01
- Accéder à la notice
Retour d’expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d’approvisionnement en électricité et en gaz durant l’hiver 2016-2017 – Evolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d’approvisionnement en gaz naturel
FOLLENFANT, Philippe

CAMPANA, Mireille

LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011108-01
- Accéder à la notice
Évaluation des bilans ex-post prévus à l’article L. 1511-6 du code des transports
MASSONI, Michel

PERRIN, Thérèse

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011038-01
- Accéder à la notice
Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
CABRIT, Jean-Luc

THIBAULT, Jean-Pierre

SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010731-01
- Accéder à la notice
Utilisation des produits phytopharmaceutiques
DELAUNAY, Alexis

MIR, Catherine

TESSIER, Robert

GUERIAUX, Didier

MARTY-CHASTAN, Clémence

RANCE, Erik
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01
- Accéder à la notice
Mission de mise en œuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025 (PRI 2025)
ALEXANDRE, Sylvie

BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011923-01
- Accéder à la notice
Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)
AUBERT, Marie-Hélène

BESSE, Geneviève

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010982-01
- Accéder à la notice
La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution
LAVARDE, Patrick

BARTOLI, Fabienne

LESTEVEN, Pierre

MOQUAY, Viviane

VEDEAU, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01
- Accéder à la notice
Dispositif « Communication, éducation, sensibilisation et participation » (CESP) du plan national d'action relatif aux milieux humides. Analyse, évaluation et propositions de renforcement
ALLAG-DHUISME, Fabienne

MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010512-01
- Accéder à la notice
Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis

SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011110-01
- Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel

MARENDET, François

HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01
- Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
GOETZ, Hubert

MARBOUTY, Dominique

VUILLOT, Michel

BENEZIT, Jean-Jacques

VO VAN QUI, Jean-Luc

MAGRUM, Max
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010056-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2018

61 documents trouvés