Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES

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• La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

  • ASSAILLY, Christian

  • LEHOUX, Gérard

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03

  • Accéder à la notice

  
• Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020

  • CAUSSADE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national

  • RAVERAT, Laurent

  • BANOUN, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010273-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte

  • GAUTIER, Maryse

  • BUISSON, Bernard

  • LIGER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009459-04

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • CAUDE, Geoffroy

  • MATHIEU, Noël

  • RENOULT, Roland

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres

  • HUMBERT, Pascale

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010019-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire

  • ARNOULD, Brigitte

  • MENAGER, Thierry

  • GADBIN, Françoise

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008896-03

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

  • MAKALA, Annick

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • PILLET, Didier

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire

  • LEBLANC, Sylvain

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • DOMALLAIN, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

  • Accéder à la notice

  
• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

  • BELLEC, Philippe

  • LAVARDE, Patrick

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • LEFEBVRE, Laurence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01

  • Accéder à la notice

  
• Filière hydrogène-énergie

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • NATAF, Jean-Michel

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • CUEUGNIET, Jean

  • LEGAIT, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010177-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse des possibilités de réutilisation d’eaux usées traitées pour l’irrigation du golf de Spérone (commune de Bonifacio)

  • ALLAG-DHUISME, Fabienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°010303-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion des pics de pollution de l'air

  • FORRAY, Nicolas

  • PINET, Michel

  • LEGRAND, Henri

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • ERBA, Salvator

  • FELLINGER, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010227-01

  • Accéder à la notice

  
• Délais d’instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d’hydrocarbures

  • GUIGNARD, Philippe

  • CLEMENT, Pascal

  • STEINER, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010220-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)

  • VIGUIER, Jean-Pierre

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010137-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser

  • FOUQUET, Eric

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010145-01

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• Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

  • LAVARDE, Patrick

  • DELCOUR, Denis

  • GAILLOT, Bertrand

  • GUILLET, Muriel

  • BALNY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01

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• La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • BACQUET, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010217-01

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• Evaluation du dispositif des pôles interrégionaux relatifs aux risques

  • SANDRIN, Marc

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009814-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • LEFEBVRE, Etienne

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • TANDONNET, Maxime

  • COLAS-BELCOUR, François

  • VIAL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009763-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions

  • RATHOUIS, Pierre

  • HUBERT, Claire

  • BERGER, Yves

  • CONDE, Josiane

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01

  • Accéder à la notice

  
• Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne

  • MOUCHARD, Agnès

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009279-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie

  • LEBLANC, Sylvain

  • MEGRET, Bruno

  • DOMALLAIN, Denis

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°008890-03

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