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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
198
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
95
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
85
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
76
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
61
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
36
CABRIT, Jean-Luc
31
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
30
BOYER, Jean-Marc
28
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
404
TRANSPORTS
229
ENVIRONNEMENT
220
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
149
ADMINISTRATION PUBLIQUE
133
PAYSAGE
121
ECONOMIE
104
CADRE JURIDIQUE
82
HABITAT - LOGEMENT
82
AMENAGEMENT URBAIN
64
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
110
RISQUES
106
SERVICES DU MINISTERE
98
PAYSAGE
97
SITE
96
ECOLOGIE
79
ORGANISATION
78
EAU
71
POLLUTION
62
ENERGIE
59
Mot clé
avis
129
audit
128
évaluation
128
politique publique
116
gouvernance
108
évaluation des politiques publiques
107
mise en oeuvre
106
risques naturels
86
site classe
85
CSSPP
84
Année rapport
2022
41
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
117
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
27
2007
1
2006
1
Année mise en ligne
2024
4
2023
19
2022
54
2021
49
2020
60
2019
69
2018
61
2017
90
2016
128
2015
113
2014
82
2013
79
2012
71
2011
71
2010
74
2009
60
2008
19
2007
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Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"
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Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand
SARDAIS, Claude
PENEAU, Valérie
FRIEDRICH, Georges
LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007199-01
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Les aires d'accueil des gens du voyage
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007449-01
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
BRUNEAU, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEBRUN, Dominique
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007297-01
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Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos
DIQUET, Jean-Claude
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
RUELLE, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: déc. 2010
Affaire n°007246-01
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Expertise complémentaire des zones de solidarité délimitées en Vendée suite à la tempête Xynthia survenue dans la nuit du 27 au 28 février 2010
PITIE, Christian
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007336-01
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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
RAVARD, Jean-Louis
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007184-01
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Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique
GONDRAN, Olivier
DODU, Dominique
LESSIRARD, Jean
MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007183-01
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Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval
LAGAUTERIE, Philippe
RIVIERE, Delphin
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007130-01
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Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
PELLETIER, Fabienne
GOMBERT, Joseph-Michel
NADEAU, Jacques
CASTEIGTS, Michel
DE FURST, Xavier
ROCHARD, Joël
JULLIEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007217-01
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques
PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°007087-01
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Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif
BOURGET, Christian
LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006782-01
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Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
LIEBERMANN, Claude
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005834-01
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
CAFFET, Marc
SAUVALLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005950-01
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L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature
BADRE, Michel
DURANTHON, Jean-Philippe
BENNASAR, Marie-Laure
DE COURCELLES, Sana
LACHAIZE, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007182-01
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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric
BLAISE, Louis
DURIEZ, Jean-Louis
FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006981-01
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Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du "Grenelle" - Thème n° 3 de réflexion annuel du CGEDD
HELIAS, Annick
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°006789-05
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : La formation continue au Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
BRUNETIERE, Jean-René
DEYGOUT, Françoise
LAGAUTERIE, Philippe
RIMOUX, Lionel
RINIE, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006802-01
Accéder à la notice
Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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Evolution du Fret terrestre à l'horizon de 10 ans
GENEVOIS, René
GILLE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007407-01
Accéder à la notice
Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
CREUCHET, Bertrand
LAFITTE, Jean-Jacques
LAURENS, Denis
LE QUENTREC, Michel
CHATRY, Christian
LE GALLOU, Jean-Yves
GRELU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005957-01
Accéder à la notice
Evaluation de la règlementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
LEBENTAL, Bruno
MARCHANDISE, Patrick
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007088-01
Accéder à la notice
Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007031-02
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La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives
ALLAIN, Yves-Marie
JUFFE, Michel
LAVOUX, Thierry
ALEXANDRE, Sylvie
FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007100-01
Accéder à la notice
Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique
GUTH, Marie-Odile
BAVARD, Denis
MAILLOT, Evelyne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°005929-01
Accéder à la notice
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène
KBAIER, Rouchdy
PELLETIER, Fabienne
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
JULLIEN, Bernard
BALAY, Louis-Pierre
DE FURST, Xavier
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007223-01
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