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Sécurité de l'activité « vol à moteur » de l'aviation générale
FINOT, Jean-Claude

SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004780-01
- Accéder à la notice
Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant
JOIGNY, Michèle

RIOUFOL, Régis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°005051-01
- Accéder à la notice
Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup

NAU, François

PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: déc. 2007 Affaire n°004750-01
- Accéder à la notice
Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel

VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004798-01
- Accéder à la notice
La rénovation urbaine concernant le "Serpentin" dans le quartier des Courtillières à Pantin
CHECCAGLINI, Paul

CREPEY, Georges

CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004939-01
- Accéder à la notice
Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique
D'AUBREBY, Marc

SOCIE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°005030-01
- Accéder à la notice
Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc

DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°005038-01
- Accéder à la notice
Audit de modernisation sur l'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen "Natura 2000"
BADRE, Michel

BEISSON, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006218-01
- Accéder à la notice
Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives
BERSANI, Catherine

BLAISE, Louis

BOLIO, Alain

MOSSER, Monique

THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°004638-01
- Accéder à la notice
Evolution du corps des techniciens supérieurs de l'équipement
HARO, Emile
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004563-01
- Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 28 - Section Rouen-Abbeville
DETERNE, Jean

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004891-01
- Accéder à la notice
Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004823-01
- Accéder à la notice
La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles
LAINE, Hervé

BERACHA, Pascale

MAYSOUNAVE, Marie-Hélène

SARREO, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004966-01
- Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 - Section Vierzon-Brive
COLIN, Henri

LAFONT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004812-01
- Accéder à la notice
Les concessions des ponts de Tancarville et de Normandie
DETERNE, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004929-01
- Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre

DURAND, Jean-Louis

MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004818-01
- Accéder à la notice
Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte
BURDEAU, Michel

DURVILLE, Jean-Louis

GARCIN, Jean-Loup

LASSAIGNE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004623-01
- Accéder à la notice
Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques

MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01
- Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°004913-01
- Accéder à la notice
Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) - Rapport d'évaluation
FINOT, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004628-01
- Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la RN 24
DENIS, André

PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004813-01
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Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel

LEGENDRE, Henri

NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004619-01
- Accéder à la notice
Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick

OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°004560-01
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Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude

TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004464-01
- Accéder à la notice
Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes
DETERNE, Jean

GARNIER, Pierre

RIMATTEI, Pierre

CAZALA, Anne

CRESPY, Gilles

DE MONCHY, Guy
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004721-01
- Accéder à la notice

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