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Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats Etat-Régions
BELLEC, Philippe

SESBOUE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007139-01
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Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon
MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007446-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la déviation de la RN 12 à Jouars - Pontchartrain
RIVIERE, Delphin

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007447-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A66 (bifurcation A61 - Pamiers)
BEDEL, Jean-Alfred

OLIVERO, Gérard

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007283-01
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L'action internationale des écoles liées au MEEDDM
ARNAUD, Serge

BENADON, Danielle

SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007226-01
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
MASSIN, Isabelle

RIVIERE, Delphin

VERLHAC, Eric

PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007185-01
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Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010
PAUC, Jean-Claude

MARTIN, Xavier

ROUZEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007394-01
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Les dégâts occasionnés sur le réseau routier national (RRN) durant l'hiver 2009-2010
CORTE, Jean-François

GARNIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°007210-01
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Audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
WELLHOFF, François

BELLIOT, Marcel
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007396-01
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Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle

PAYEN, Denis

D'ORNELLAS, Christian

RATTIER, Philippe

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°006956-01
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Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François

BOUVIER, Michel

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01
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Audit sur l'eau en Martinique
SCHMIT, Philippe

MARCHANDISE, Patrick

D'ORNELLAS, Christian

WINTER, Laurent

DUMONT, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007091-01
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L'expertise - Mission d'analyse et de conseil suite au Grenelle de l'environnement
LHOSTIS, Alain

LEHOUX, Gérard

VESSERON, Philippe

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007207-01
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Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc

LABIA, Patrick

LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01
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Hébergement des jeunes en formation par alternance - Comment investir dans des solutions adéquates ?
LAPORTE, Patrick

BIEHLER, Marc

KRYNEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007366-01
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Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation
DEUMIE, Bernard

DUPONT-KERLAN, Elisabeth

LABIA, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007105-01
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Propositions pour le tronc commun de la formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
DEYGOUT, Françoise

GUILLOT, Jean

RIVIERE, Delphin

ROUDIER, Jacques

ALEXANDRE, Sylvie

LECOEUR, Constant

LE JAN, Alain

CLOUD, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007402-01
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La maitrise de l'urbanisme autour des lignes de transport d'électricité
FOLLENFANT, Philippe

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007318-01
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Préservation des zones humides
LAVOUX, Thierry

MENARD, Jean-Noël

FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007227-01
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Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand

SARDAIS, Claude

PENEAU, Valérie

FRIEDRICH, Georges

LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01
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Les aires d'accueil des gens du voyage
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007449-01
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Les dispositifs de contrôle des acteurs du logement social
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

BERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007364-01
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
BRUNEAU, Jean

HUMBERT, Evelyne

LEBRUN, Dominique

PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007297-01
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Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos
DIQUET, Jean-Claude

SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

RUELLE, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007246-01
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Expertise complémentaire des zones de solidarité délimitées en Vendée suite à la tempête Xynthia survenue dans la nuit du 27 au 28 février 2010
PITIE, Christian

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007336-01
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