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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
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BUISSON, Bernard
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DORISON, Alain
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CATOIRE, Serge
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CLEMENT, Catherine
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ARNOULD, Brigitte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
4
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4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
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ENVIRONNEMENT
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FONCIER - PROPRIETE
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ADMINISTRATION PUBLIQUE
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ECONOMIE
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HABITAT - LOGEMENT
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INFORMATION – DOCUMENTATION - COMMUNICATION
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PAYSAGE
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Domaine
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RISQUES
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ENERGIE
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GENIE CIVIL
2
GEOTECHNIQUE
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AMELIORATION DE L'HABITAT
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EAU
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FAUNE-FLORE
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INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
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Mot clé
risque technologique
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Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe
JEAN-FRANCOIS, Michel
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010788-01
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Étude des possibilités d’apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d’origine non minière
GRASZK, Edmond
DELAUNAY, Alexis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010442-01
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Rapport de suivi d'audit. Mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne
SAILLARD, Michel
PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010057-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guyane
BUISSON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010058-01
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Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques. Étude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux
WINTER, Laurent
LEHOUX, Gérard
BELLEC, Philippe
NATAF, Jean-Michel
GALIBERT, Thierry
AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008414-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte
GAUTIER, Maryse
BUISSON, Bernard
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009459-04
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte
MENAGER, Thierry
GADBIN, Françoise
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008896-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie
MAKALA, Annick
DURVILLE, Jean-Louis
PILLET, Didier
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°009459-05
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Le coût de la résilience des réseaux
BACOT, Marie-Anne
DURVILLE, Jean-Louis
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008414-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon
PIPIEN, Gilles
AUBAS, Jean-Michel
GALIBERT, Thierry
BAUCHE, Alain
SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°008896-02
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Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion
BUISSON, Bernard
MEIGNIEN, Xavier
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°008896-04
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis
MAKALA, Annick
MARBOUTY, Dominique
MAGRUM, Max
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°008890-05
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Provence - Alpes-Côte-d'Azur
MENAGER, Thierry
PIPIEN, Gilles
BAUCHE, Alain
MEIGNIEN, Xavier
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008890-06
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques - Région Alsace
ARNOULD, Brigitte
BEDEL, Jean-Alfred
TSCHITSCHMANN, Eric
DU FOU DE KERDANIEL, François
MENORET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008890-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Auvergne
AUBAS, Jean-Michel
MARCQ, Catherine
MARIE, François
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008890-02
Accéder à la notice
Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
CHAPELON, Jean
BELLUROT, Nadine
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008684-01
Accéder à la notice
Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti
LALOT, Jean
FOCRET, Marc
LEVEQUE, Jean
MENAGER, Thierry
PIPIEN, Gilles
LEBLANC, Gilles
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009007-01
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Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "
GRANCHER, Madeleine
LEGRAND, Henri
GUILLET, Rémi
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007240-01
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Coopération entre l'inspection du travail et l'inspection des installations classées dans la prévention des risques industriels majeurs
FOLLENFANT, Philippe
CHASSINE, Jean-Pierre
ROIGT, Jean
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006258-01
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