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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8
ARNOULD, Brigitte
2
BERTHET, Jean-Marie
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
DELAUNAY, Alexis
2
ASSAILLY, Christian
1
AUJOLLET, Yvan
1
BAUDOIN, Emmanuelle
1
DECOURCELLE, Jean-Pierre
1
DORISON, Alain
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
6
CADRE JURIDIQUE
3
ENVIRONNEMENT
2
FONCIER - PROPRIETE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
PAYSAGE
2
TRANSPORTS
2
AMENAGEMENT RURAL
1
SANTE
1
Domaine
ACOUSTIQUE
2
AGRICULTURE
2
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
BRUIT
2
PATRIMOINE SAUVEGARDE
2
PAYSAGE
2
REGLEMENTATION
2
TRANSPORT AERIEN
2
DROIT
1
ETUDE D'IMPACT
1
Mot clé
riverain
8
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
2
2018
0
2017
2
2016
1
2015
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2014
1
2013
1
Année mise en ligne
2021
1
2020
0
2019
2
2018
0
2017
3
2016
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2015
0
2014
1
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Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains
ROBINET, Olivier
GEFFROY, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013838-P
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle
LEBLANC, Sylvain
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°012345-01
Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
Accéder à la notice
Servitude de marchepied : situation générale
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010676-02
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Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne
LEBENTAL, Bruno
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°009392-02
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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Etude pour une optimisation de l'insonorisation des locaux au voisinage des aéroports
ASSAILLY, Christian
DECOURCELLE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009392-01
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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti
LALOT, Jean
FOCRET, Marc
LEVEQUE, Jean
MENAGER, Thierry
PIPIEN, Gilles
LEBLANC, Gilles
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009007-01
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