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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
167
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
38
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
37
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
31
CABRIT, Jean-Luc
18
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
15
ROBINET, Olivier
14
BOYER, Jean-Marc
13
GUERY, Bénédicte
12
HUBERT, Louis
12
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
87
ENVIRONNEMENT
61
PAYSAGE
59
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
51
TRANSPORTS
49
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
ECONOMIE
11
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9
Domaine
SITE
56
PAYSAGE
48
RISQUES
32
PREVENTION DES RISQUES
26
EAU
25
ECOLOGIE
23
FAUNE-FLORE
17
AMENAGEMENT REGIONAL
14
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
13
TRANSPORT FERROVIAIRE
12
Mot clé
avis
72
CSSPP
48
commission supérieure des sites
47
site classe
47
classement
44
site
42
risques naturels
27
bilan
25
bilan LOTI
23
loi d'orientation des transports intérieurs
23
Année rapport
2024
9
2023
23
2022
7
2021
10
2020
7
2019
9
2018
21
2017
18
2016
24
2015
25
2014
12
2013
8
2012
8
2011
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2010
3
2009
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2008
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11
2006
6
2005
4
2004
6
2003
6
2002
1
Année mise en ligne
2024
11
2023
27
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2017
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2015
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Expertise du musée et des jardins Albert Kahn - Boulogne-Billancourt 92
BOYER, Jean-Marc
PIECHAUD, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION DES PATRIMOINES
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°010071-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL). Bilan "LOTI" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
REBEYROTTE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009847-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
REBEYROTTE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009846-01
Accéder à la notice
Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat
CHALLEAT, Marc
PERRIN, Thérèse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°010018-01
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Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne
SANDRIN, Marc
NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009853-01
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Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF
MASSONI, Michel
BELLIER, Michel
MATHIEU, Noël
MORIN, Yves
SIMON, Bernard
WEYMULLER, Benoît
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009911-01
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Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien - Moderniser les outils et les opérateurs
NARRING, Pierre
HELARY, Jean-Louis
VERLHAC, Eric
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009695-01
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Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009706-02
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Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°008619-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Nord - Pas-de-Calais
DURVILLE, Jean-Louis
MAKALA, Annick
MARBOUTY, Dominique
MAGRUM, Max
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°008890-05
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Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe
LAVOUX, Thierry
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°005928-03
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Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »
ARNAUD, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009432-01
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La ponctualité de la ligne B du RER - Efficacité des investissements et réformes en cours
DE TREGLODE, Hervé
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009609-01
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Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
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Projet de classement au titre des sites de l'écrin paysager de Minerve, les gorges de la Cesse et du Brian. Communes d'Azillanet, Cesseras, La Caunette, La Livinière, Minerve et Siran (Hérault). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°008387-02
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
Accéder à la notice
Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008237-01
Accéder à la notice
Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
MORIN, Yves
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°009145-01
Accéder à la notice
Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)
DURVILLE, Jean-Louis
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008932-01
Accéder à la notice
La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel
FERY-LEMONNIER, Elisabeth
GIBON, Christophe
MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°007950-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre du plan « submersions rapides » sur les territoires touchés par la tempête Xynthia
PITIE, Christian
HELIAS, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008933-01
Accéder à la notice
Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
BOURGOIN, Jean-Pierre
MAKALA, Annick
MARCQ, Catherine
RATTIER, Philippe
SCHMITT, Mireille
TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°007235-01
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Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007504-02
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Mission d'appui au parc national du Mercantour
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008567-01
Accéder à la notice
Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008743-01
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