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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
167
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
38
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
37
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
31
CABRIT, Jean-Luc
18
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
15
ROBINET, Olivier
14
BOYER, Jean-Marc
13
GUERY, Bénédicte
12
HUBERT, Louis
12
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
87
ENVIRONNEMENT
61
PAYSAGE
59
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
51
TRANSPORTS
49
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
ECONOMIE
11
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9
Domaine
SITE
56
PAYSAGE
48
RISQUES
32
PREVENTION DES RISQUES
26
EAU
25
ECOLOGIE
23
FAUNE-FLORE
17
AMENAGEMENT REGIONAL
14
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
13
TRANSPORT FERROVIAIRE
12
Mot clé
avis
72
CSSPP
48
commission supérieure des sites
47
site classe
47
classement
44
site
42
risques naturels
27
bilan
25
bilan LOTI
23
loi d'orientation des transports intérieurs
23
Année rapport
2024
9
2023
23
2022
7
2021
10
2020
7
2019
9
2018
21
2017
18
2016
24
2015
25
2014
12
2013
8
2012
8
2011
10
2010
3
2009
5
2008
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2006
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4
2004
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6
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1
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2024
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2017
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2015
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2013
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2012
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Avis sur le bilan Loti A432 - section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure
WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°007513-01
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Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009509-02
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Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010344-01
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Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source
FORRAY, Nicolas
VIGUIER, Jean-Pierre
CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010275-01
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Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale. La Réunion : Territoire de la côte Ouest
DUFOURMANTELLE, Aude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010284-01
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Le bilan LOTI de l’autoroute A43 de la Maurienne
SIMON, Bernard
BAUDOIN, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010315-01
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Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010355-01
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010158-01
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
TARDIVON, Pascaline
ROUGIER, Isabelle
WAQUET, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010266-01
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Les gares du Nouveau Grand Paris. Évaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'État
ROSTAGNAT, Michel
FLORETTE, Anne
DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010262-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte
MENAGER, Thierry
GADBIN, Françoise
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008896-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
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Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010274-01
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Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris. Bilan "ex-post" établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010205-01
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Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008487-02
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Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain
LEFEBVRE, Etienne
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
TANDONNET, Maxime
COLAS-BELCOUR, François
VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009763-01
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Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes
WEYMULLER, Benoît
SOILLY, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010187-01
Accéder à la notice
Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)
FORRAY, Nicolas
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010117-01
Accéder à la notice
Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France
MASSONI, Michel
RAOUL, Emmanuel
AYONG LE KAMA, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009874-01
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Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°010153-01
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Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°008488-03
Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion
BUISSON, Bernard
MEIGNIEN, Xavier
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°008896-04
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