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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1109
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
245
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
151
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
151
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
115
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
97
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
45
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
518
ENVIRONNEMENT
357
TRANSPORTS
330
ADMINISTRATION PUBLIQUE
259
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
241
PAYSAGE
157
HABITAT - LOGEMENT
131
ECONOMIE
124
CADRE JURIDIQUE
115
METHODES - TECHNIQUES
96
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
189
RISQUES
156
SITE
137
PREVENTION DES RISQUES
127
ECOLOGIE
126
PAYSAGE
126
EAU
121
ORGANISATION
92
POLLUTION
82
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
177
évaluation
160
audit
151
politique publique
142
évaluation des politiques publiques
124
gouvernance
115
risques naturels
112
site classe
111
CSSPP
110
commission supérieure des sites
110
Année rapport
2024
52
2023
73
2022
68
2021
57
2020
56
2019
73
2018
65
2017
85
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
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68
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4
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2
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1999
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Année mise en ligne
2024
81
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2013
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2012
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2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
2005
133
2004
52
2003
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Mission sur l'organisation interne de la maîtrise d'ouvrage de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
BOURREL, Albert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004458-01
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Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire
LEVY, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004325-01
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Bilan de la phase de démarrage de la mission d'étude Penfeld à Brest (2002 - 2005)
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004055-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
HUET, Philippe
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004469-01
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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004471-01
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Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41
BEAUBAT, Michel
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004174-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004295-01
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Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004419-01
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Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004395-01
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Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves
MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004456-01
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Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004410-01
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Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
HANUS, François
DUBOL, Maurice
GUINAUDEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004527-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard
VIGNAL, Jean-Pierre
DE NONANCOURT, Philippe
TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004349-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
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Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004511-01
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Les paysages de France
FORTIER-KRIEGEL, Anne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°003357-01
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Enquête technique sur l'accident survenu le 5 novembre 2002 sur l'autoroute A10 à Coulombiers
BOIRON, Jean-Paul
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
LOITIERE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004133-01
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Etude sur les relations entre la direction des routes et l'ISTED
ZEISSER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004256-01
Accéder à la notice
Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
HUET, Philippe
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004317-01
Accéder à la notice
La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures
CHAPULUT, Jean-Noël
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004418-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
Accéder à la notice
Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle
DE KORSAK, Bernard
LE BOUTEILLER, Véronique
MASSIN, Isabelle
PERNELLE, Jacques
SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004342-01
Accéder à la notice
Devenir des services spéciaux des bases aériennes
BORNAND, Georges
LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004358-01
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