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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
DOMALLAIN, Denis
1
DORISON, Alain
1
FORRAY, Nicolas
1
GUERY, Bénédicte
1
HAMON, Jean-Marc
1
HUBERT, Louis
1
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
TOURISME - LOISIRS
2
CADRE JURIDIQUE
1
PAYSAGE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
EAU
1
ECOLOGIE
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
FAUNE-FLORE
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
LITTORAL
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
PREVENTION DES RISQUES
1
Mot clé
domaine public maritime
2
littoral
2
site Natura 2000
2
Conservatoire du littoral
1
LOTI
1
accostage
1
affectation
1
aire de nidification
1
amarrage
1
amodiation
1
Année rapport
2023
1
2022
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2021
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2020
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2019
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2017
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2016
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2015
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2023
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Résultats de recherche : - Lieu: Calvados
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Lieu: Calvados
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°16 Site du Marais du Cotentin et du Bessin
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01P
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010602-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon - Rouen (bilan LOTI)
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010157-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie
LEBLANC, Sylvain
MEGRET, Bruno
DOMALLAIN, Denis
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°008890-03
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