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Les digues de protection contre les inondations - Organisation du contrôle - Constructibilité derrière les ouvrages
BADRE, Michel

DIMITROV, Christo

MARTIN, Xavier

MONADIER, Pierre

NICOLAZO, Jean-Loïc

BARTHELEMY, François

PIN, Xavier

ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: juin 2005 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004374-02
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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004471-01
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Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004410-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard

VIGNAL, Jean-Pierre

DE NONANCOURT, Philippe

TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01
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Compétences hydrauliques (Rapport et avis délibéré CGPC-CGAAER-IGE)
HUET, Philippe

MAGNAN, Jean-Pierre

MARTIN, Xavier

MONADIER, Pierre

LAZERGES, Roland

REDAUD, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004237-01
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Concertation / Débat public. Fiches méthodologiques
MASNOU, Thierry

SIMON, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004357-01
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Modalités de recours à la maîtrise d'oeuvre privée en matière d'ouvrages d'art
ANTONI, Robert-Max

GARCIA, Jean-Paul

PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004153-01
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Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement
BRUNETIERE, Jean-René

JAILLET, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01
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Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération
HIRTZLIN, Claude

MICHEL, Hubert

SCHMITT, Paul

VIGNERON, Jacques

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004330-01
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Evaluation socio-économique des systèmes d'exploitation de la route en milieu urbain
CHAPULUT, Jean-Noël

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004107-01
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Les contrôleurs techniques - Constats et propositions d'évolution en matière d'habilitation
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004305-01
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004303-01
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Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains
KOENIG, Jean-Gérard

QUATRE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: avr. 2004 Affaire n°004009-01
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Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national
PEIGNE, Hubert

VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004300-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André

DARNON, Jacques

DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004240-01
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La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation
HANUS, François

MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004301-01
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Audit des outils de gestion de l'ingénierie publique - Troisième compte-rendu d'étape (1er semestre 2003) et quatrième compte-rendu d'étape (2ème semestre 2003)
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004242-03
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L'analyse statistique des variations spatio-temporelles des accidents de la route
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004099-01
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