Résultats de recherche : - Auteur moral: %22CONSEIL GENERAL DE L%27ALIMENTATION%2C DE L%27AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX %28CGAAER%29%22 - Année du rapport: 2006

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• Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

  • BURDEAU, Michel

  • LEGENDRE, Henri

  • NAU, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004619-01

  • Accéder à la notice

  
• La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi

  • HANUS, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004980-01

  • Accéder à la notice

  
• Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes

  • DETERNE, Jean

  • GARNIER, Pierre

  • RIMATTEI, Pierre

  • CAZALA, Anne

  • CRESPY, Gilles

  • DE MONCHY, Guy

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004721-01

  • Accéder à la notice

  
• Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

  • BIDOU, Dominique

  • FARENIAUX, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004764-01

  • Accéder à la notice

  
• Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)

  • HOSSARD, Claude

  • TIXIER, Jacky

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004464-01

  • Accéder à la notice

  
• Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau

  • MARCHANDISE, Patrick

  • OLIVER, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°004560-01

  • Accéder à la notice

  
• La prévention des incendies d'habitation

  • BUGEAU, Jean-Pierre

  • QUEFFELEC, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004888-01

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• Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez

  • QUEVREMONT, Philippe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006230-01

  • Accéder à la notice

  
• La carte de qualification des conducteurs

  • D'AUBREBY, Marc

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004776-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU

  • DE KORSAK, Bernard

  • FREBAULT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004788-01

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• Le renouvellement des concessions hydroélectriques

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • RAVARD, Jean-Louis

  • ROZEN, Georges

  • WINTER, Laurent

  • SCHNEITER, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004639-01

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• Le développement des ports de plaisance

  • GAUTHIER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: déc. 2006 Affaire n°004977-01

  • Accéder à la notice

  
• La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'Equipement

  • LAUER, André

  • INSPECTION GENERALE DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004981-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000

  • AUSSOURD, Philippe

  • PREVOT, Marc

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004475-01

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• Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

  • LINET, Marcel

  • QUERE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004508-01

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• Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée

  • DE SENNEVILLE, Gérard

  • PERNELLE, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004632-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement

  • DIQUET, Jean-Claude

  • SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004627-01

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• Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables

  • CHENEVEZ, Bernard

  • FRINGANT, Samuel

  • GILDER, Alfred

  • O'MAHONY, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004963-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

  • BIDOU, Dominique

  • SOCIE, Michel

  • WENDT, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004896-01

  • Accéder à la notice

  
• Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

  • FOLLENFANT, Philippe

  • VERREL, Jean-Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006232-01

  • Accéder à la notice

  
• Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane

  • BALLAND, Pierre

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006239-01

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• Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement

  • PIRON, Olivier

  • FREZAL, Sylvestre

  • MOUSSEAU, Monique

  • SCHRAMECK, Denis

  • SEYDOUX, Stéphanie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004747-01

  • Accéder à la notice

  
• L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'Équipement - Rapport final du groupe de travail n°1 "Etude des inventaires des compétences existantes, identification du besoin de formation de compétences"

  • DENEGRE, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004970-01

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• Schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • BERSANI, Catherine

  • DENEGRE, Jean

  • PLANQUES, Pierre

  • RIBIERE, Georges

  • TUGAYE, Yves

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004488-01

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• Mission de réflexion pour une politique du patrimoine au sein du Ministère des transports, de l'équipement du tourisme et de la mer

  • BILLON, Alain

  • SMADJA, Gilbert

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004541-01

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