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HABITAT - LOGEMENT
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ECONOMIE
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METHODES - TECHNIQUES
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Domaine
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RISQUES
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SITE
129
ECOLOGIE
121
PAYSAGE
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Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014103-01
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte
NEVEU, Alain
HELBRONNER, Charles
DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013750-01
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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain
SAUVANT, Alain
AUVERLOT, Dominique
CAUDE, Geoffroy
HORNUNG, Pascal
ASCONCHILO, Nadine
ZIMMERMANN, Arnaud
BREHIER, Régine
MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
France Stratégie
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°013299-01
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La transition écologique de la filière parfums et cosmétiques
MOUCHARD, Agnès
SAINT-GERMAIN, Sabine
KAHN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°014033-01
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Evaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)
BONNET, Thierry
MENAGER, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013975-01
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Sensibilisation et formation des élus locaux à l’approche paysagère
THIBAULT, Jean-Pierre
BRENTRUP, Serge
BACCAINI, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013812-01
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Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick
HUBERT, Louis
VIRET, Christophe
LHOTE, Catherine
DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013892-01
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Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction
AURICOSTE, Isabelle
SAUDUBRAY, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013893-01
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Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: juin 2022
Affaire n°013869-01
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Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°014109-01
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La filière économique du vélo - Appui à la mission parlementaire confiée à M. Guillaume Gouffier-Cha, député du Val-de-Marne
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°014115-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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Nouveaux services de mobilité partagée, situation et perspectives - Cas des services de micro-mobilité en placement libre (free-floating)
CASTEL, Florence
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013761-01
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Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry
VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°014042-01
Accéder à la notice
Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013587-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François
GRATADOUR, Philippe
NAHON, Claude
LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013781-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues
DIEUDONNE, Christian
CINOTTI, Bruno
TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013432-01
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Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013798-01
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Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés
DOUARD, Pascal
CATOIRE, Serge
RAVIER, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°013959-01
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Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: nov. 2021
Affaire n°009891-02
Accéder à la notice
Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine
DUCHENE, Jérôme
CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013884-01
Accéder à la notice
Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine
TOUCHEFEU, Jacques
GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013538-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion
CLEMENT, Catherine
KRUGER, Didier
LE COZ, Christian
CREZE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013399-01
Accéder à la notice
Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense
NOISETTE, François
RAYMOND, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: févr. 2023
Affaire n°013942-01
Accéder à la notice
Analyse d’une partie des surcoûts d’EOLE
ROCHE, Pierre-Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2023
Affaire n°013995-01
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