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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1105
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
380
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
237
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
146
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
119
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
113
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
91
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
82
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
78
CABRIT, Jean-Luc
44
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
506
ENVIRONNEMENT
338
TRANSPORTS
326
ADMINISTRATION PUBLIQUE
257
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
238
PAYSAGE
153
HABITAT - LOGEMENT
129
ECONOMIE
122
CADRE JURIDIQUE
112
AMENAGEMENT URBAIN
95
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
188
RISQUES
152
SITE
133
ECOLOGIE
124
PREVENTION DES RISQUES
124
PAYSAGE
122
EAU
114
ORGANISATION
92
POLLUTION
81
SERVICES DE L'ETAT
78
Mot clé
avis
170
évaluation
155
audit
150
politique publique
141
évaluation des politiques publiques
123
gouvernance
113
mise en oeuvre
108
risques naturels
108
commission supérieure des sites
107
site classe
107
Année rapport
2024
29
2023
64
2022
67
2021
57
2020
56
2019
71
2018
65
2017
84
2016
102
2015
118
2014
84
2013
105
2012
67
2011
81
2010
81
2009
63
2008
67
2007
78
2006
89
2005
52
2004
77
2003
68
2002
4
2001
2
2000
0
1999
2
Année mise en ligne
2024
49
2023
82
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2013
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2012
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2011
71
2010
74
2009
94
2008
76
2007
77
2006
54
2005
133
2004
52
2003
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La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
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Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence
DE KORSAK, Bernard
LEGER, Anne-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004485-01
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Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004613-02
Accéder à la notice
Bilan de la mise en oeuvre des recommandations du rapport Valls et nouvelles propositions d'orientations concernant la signalisation maritime
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004266-01
Accéder à la notice
Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires
CONTENAY, Florence
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004360-01
Accéder à la notice
Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004396-01
Accéder à la notice
Modalités d'ouverture du SETRA aux collectivités
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004517-01
Accéder à la notice
Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses
CARDOT, Denis
LEGRAND, Henri
LECOINTE, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: févr. 2006
Affaire n°004319-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre
BOEUF, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: nov. 2005
Affaire n°004416-01
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La simplification des enquêtes publiques
BARBIER, Michel
BURDEAU, Michel
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASNOU, Thierry
NICOLAZO, Jean-Loïc
BARTHELEMY, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004414-01
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Analyse du coût de la déviation de Beauvais par la route nationale 31
FARRAN, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004411-01
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Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
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La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004296-01
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Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François
MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004415-01
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Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil
CHAPULUT, Jean-Noël
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004405-01
Accéder à la notice
Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique
LAUER, André
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004398-01
Accéder à la notice
Mission d'enquête sur le régime d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
CHAVAROT, André
DIMITROV, Christo
LEGRAND, Henri
MARTIN, Xavier
QUEFFELEC, Christian
DUMAS, Philippe
MACAIRE, Alexandre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004422-01
Accéder à la notice
La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement
CHAVAROT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004514-01
Accéder à la notice
La réalisation du projet AP+ sur les places portuaires du Havre et de Marseille
GRAILLOT, André
PATEY, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004425-01
Accéder à la notice
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Réorganisation des services départementaux de l'Etat - Mission pour le rapprochement DDAF / DDE
BAUDOUIN, Gérard
CHANTEREAU, Pierre
MAZIERE, Brigitte
MEARY, Bertrand
CLOUD, François
PERRIN, Daniel
MORDANT, Jacques
MANDARON, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004474-01
Accéder à la notice
Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004483-01
Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
Accéder à la notice
Audit technique du programme de travaux du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion des Etangs et Rigoles - SMAGER - du Château de Versailles
OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004434-01
Accéder à la notice
Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre
GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004504-01
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