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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)"

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Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
LAPORTE, Patrick

POULAIN, Stéphane

PONROY, Pierre

ALEXANDRE, Henry

DUBOIS-FERNANDES, Virginie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006779-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur le réseau scientifique et technique du MEEDDM
TREMPAT, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°005847-01
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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009
LE QUENTREC, Michel

PAUC, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°007041-01
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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)
BRODOVITCH, Michel

DURVILLE, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006642-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean

JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006600-01
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Recrutement et formation initiale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR)
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006651-01
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006620-01
- Accéder à la notice
Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006670-01
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Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006685-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg
PEYRONNET, Philippe

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006948-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville
PEYRONNET, Philippe

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006949-01
- Accéder à la notice
Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France
ALLAIN, Yves-Marie

BERSANI, Catherine

BLAISE, Louis

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005630-01
- Accéder à la notice
Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°004583-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur la prise en compte du développement durable par les services déconcentrés - Un nécessaire accompagnement au changement
BRILLET, Bernard

BRUNETIERE, Jean-René

LAVIELLE, Alain

PERRET, Bernard

VANDEWALLE, Bernadette

DOIZELET, Marie-Pierre

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005898-01
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Procédures de couverture des risques conchylicoles
LEGENDRE, Henri

BESEME, Jean-Louis

DEFRANCE, Dominique

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006574-01
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Aménagement de l'autoroute A 9 au droit de Montpellier
DETERNE, Jean

LIEBERMANN, Claude

PAUC, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006656-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy

LAFONT, Jean

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006590-01
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
CREUCHET, Bertrand

GERARD, François

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°005976-01
- Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
DE MARTEL, Claude

PAYEN, Denis

SESBOUE, Eric

DELCOURT, Christine

CAQUOT, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006803-01
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Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri

WEYMULLER, Benoît

LEPETIT, Pierre

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006011-01
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Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006645-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'observation des territoires
APOSTOLO, Alain

DODU, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006730-01
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Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)
PREVOT, Marc

SCHMIT, Philippe

ROUGIER, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005953-01
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain

MAZODIER, Josy

ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006607-01
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L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
D'AUBREBY, Marc

JOIGNY, Michèle

MASSENET, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006008-01
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